DELIBERATIONS.
    Modifié 27 Jan. 2016

    Délibérations du conseil municipal du 3 février 2011

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • LISTE DES AFFAIRES TRAITEES DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L.2122.22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
    • DELIBERATION N° 01 : PLAN DE PREVENTION DU RISQUE INCENDIE DE FORET (PPRIF) DE LA CAVAYERE – AVIS DE LA COMMUNE DANS LE CADRE DE LA CONSULTATION DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES .
    • DELIBERATION N° 02 : PROGRAMME NATIONAL DE REQUALIFICATION DES QUARTIERS ANCIENS DEGRADES – CONSULTATION RELATIVE AU LANCEMENT DES ETUDES PAR VOIE DE MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE EN APPLICATION DE L’ARTICLE 28 DU CODEDES MARCHES PUBLICS.
    • DELIBERATION N° 03 : MODIFICATION DES MODALITES DE MISE EN ŒUVRE DU COMPTE EPARGNE TEMPS .
    • DELIBERATION N° 04 : NETTOYAGE DES LOCAUX – ENSEMBLE DES BATIMENTS COMMUNAUX – APPEL D’OFFRES OUVERT.
    • DELIBERATION N° 05 : CREATION DU BUDGET ANNEXE DU CAMPING
    • DELIBERATION N° 06 : ACQUISITION, MISE EN PLACE ET MAINTENANCE DES PROGICIELS NECESSAIRES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU CAMPING DE LA CITE DE CARCASSONNE – MARCHE NEGOCIE EN APPLICATION DE L’ARTICLE 35-11-8 DU CODE DES MARCHES PUBLICS.
    • DELIBERATION N° 07 : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CAUE DE L’AUDE
    • DELIBERATION N° 08 : AVENANT N°1 A LA CONVENTION ENTRE LA VILLE DE CARCASSONNE ET L’ASSOCIATION 11 BOUGE POUR LA MISE A DISPOSITION DE LASALLE DU CHAPEAU ROUGE .