DELIBERATIONS.
    Modifié 27 Jan. 2016

    Délibérations du conseil municipal du 3 décembre 2009

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • LISTE DES AFFAIRES TRAITEES DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L2122.22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES .
    • DELIBERATION N° 01 : REPARATION DES DEGATS CAUSES PAR LES CALAMITES PUBLIQUES ( TEMPETE KLAUS DES 24 ET 25 JANVIER 2009) – DEMANDE DE SUBVENTION A L’ETAT  
    • DELIBERATION N° 02 : PRESTATIONS D’ASSURANCE POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE CARCASSONNE – APPEL D’OFFRES OUVERT .
    • DELIBERATION N° 03 : PARTICIPATION A L’ECOLE DE LA MEMOIRE
    • DELIBERATION N° 04 : ACTION BON PIED BON ŒIL – PREVENTION DES CHUTES CHEZ LES PERSONNES AGEES – DEMANDE DE SUBVENTION – DEMANDE DE CONVENTIONS .
    • DELIBERATION N°005 – PERIMETRE DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU CARCASSONNAIS – EXTENSION A LA COMMUNE D’ALAIRAC .
    • DELIBERATION N°006 – DENOMINATION DU PARKING DU DOME : ESPACE FRANCOIS MITTERRAND .
    • DELIBERATION N°007 – ASSOCIATION REGIE INTERQUARTIERS CARCASSONNE- BERRIAC : DESIGNATION DES REPRESENTANTS - MODIFICATION  
    • DELIBERATION N°008 – DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR EXPOSITIONS ET ANIMATIONS AU MUSEE DES BEAUX ARTS EN 2010
    • DELIBERATION N°009 – MUSEE DES BEAUX-ARTS : ACQUISITION D’UNE OEUVRE D’HENRI MARTIN – DEMANDE DE SUBVENTION
    • DELIBERATION N°010 – CESSION GRATUITE DE TERRAIN DANS LE CADRE DE LA DELIVRANCE D’UN PERMIS DE CONSTRUIRE : CHEMIN DES PERDRIX  
    • DELIBERATION N°011 – CESSION DE TERRAIN POUR L’EURO SYMBOLIQUE AU PROFIT DE LA VILLE DE CARCASSONNE : LOTISSEMENT LA GARENNE - VILLALBE  
    • DELIBERATION N°012 – VENTE D’UNE BANDE DE TERRAIN : BOULEVARD LEON BLUM / RUE BUFFON
    • DELIBERATION N°013 – DENOMINATION D’UNE RUE RESIDENCE LE MARQUIS : ZONE PRAT MARY  
    • DELIBERATION N° 014 : MAGIE DE NOEL – MARCHES DE PRESTATIONS DE SERVICES .
    • DELIBERATION N° 015 : SAISON THEATRALE – ADDITIF - LE ROYAUME OUBLIE CONCERT DE JORDI SAVALL - LA VALISE DE JAURES  
    • DELIBERATION N° 016 : ANCIEN IMMEUBLE ODEUM – TRAVAUX DE MISE EN SECURITE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – DEMANDES DE SUBVENTIONS .
    • DELIBERATION N° 017 : REMPLACEMENT ET MISE EN PLACE DE RIDEAUX OU DE STORES DANS LES ECOLES ET BATIMENTS COMMUNAUX – APPEL D’OFFRES OUVERT – MARCHE A BONS DE COMMANDE – APPROBATION DE MARCHE  
    • DELIBERATION N° 018 : REALISATION DE LEVES TOPOGRAPHIQUES – LOT N°2 LEVES TOPOGRAPHIQUES – AVENANT N°1 DE TRANSFERT. 23
    • DELIBERATION N° 019 : MAISON DES ASSOCIATIONS : TRAVAUX DE MISE EN SECURITE – LOT N°1 GROS ŒUVRE – AVENANT N°1 DE TRANSFERT 
    • DELIBERATION N° 020 : PRESTATIONS DE SERVICES RELATIVES A L’ACCES INTERNET POUR LES SERVICES DE LA VILLE, LES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES DE CARCASSONNE
    • DELIBERATION N° 021 : SERVICES DE TELECOMMUNICATION – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • DELIBERATION N° 022 : EXTENSION DU RESEAU INFORMATIQUE AUX SITES EXCENTRES – APPEL D’OFFRES OUVERT – MAINTENANCE DU RESEAU TELEPHONIQUE, FOURNITURES ET PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIEES – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE, CAC, CIASC, SMICTOM, OMT – APPROBATION DES MARCHES 
    • DELIBERATION N° 023 : REPAS OFFERTS AUX SDF .
    • DELIBERATION N° 024 : COMPLEXE SPORTIF PUIG AUBERT – AMENAGEMENT DU STADE ALBERT DOMEC ET DE SES ABORDS – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – DEMANDE DE SUBVENTIONS.
    • DELIBERATION N° 025 : SUBVENTION FEDERATION REGIONALE DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE DU LANGUEDOC ROUSSILLON.
    • DELIBERATION N° 026 : PERSONNEL COMMUNAL NON TITULAIRE – RECRUTEMENT D’AGENTS RECENSEURS  
    • DELIBERATION N° 027 : BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N°3 2009  
    • DELIBERATION N° 028 : OUVERTURE DE CREDITS D’INVESTISSEMENT AVANT BUDGET PRIMITIF 2010  
    • DELIBERATION N° 029 : DECLARATION DE TVA – DOSSIER DE PRESTATIONS DE SERVICES
    • DELIBERATION N° 030 : ADMISSION EN NON VALEUR.
    • DELIBERATION N° 031 : COMMISSION FONCTIONNEMENT ET QUALITE DES HALLES .
    • DELIBERATION N°032 - CONTRAT DE SERVICE – FACTURATION EDF REGROUPEE POUR LES SITES IDENTIFIES .
    • DELIBERATION N°033 - AVENANT N°1 AU CONTRAT DE CONCESSION DE DISTRIBUTION PUBLIQUE DE GAZ .
    • DELIBERATION N°034 - ENTRETIEN DES ESPACES PUBLICS DE LA VILLE DE CARCASSONNE - APPEL D’OFFRES OUVERT DE TYPE A BONS DE COMMANDE : CONVENTION SUITE AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE RELATIVE AU PROGRAMME DE RENOVATION URBAINE .
    • DELIBERATION N°035 - FOURNITURE DE DIVERS PRODUITS UTILISES SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE : LOT N°2 : HERBICIDES, PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES ET PRODUITS DIVERS / AVENANT N°1 DE TRANSFERT.
    • DELIBERATION N°036 - OPERATIONS DE VIABILITE HIVERNALE : CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LE CONSEIL GENERAL DE L’AUDE .
    • DELIBERATION N°037 - AVENANT AU CONTRAT DE VILLE 2009  42
    • DELIBERATION N°038 - BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT PAYANT : DECISION MODIFICATIVE N°2 : EXERCICE 2009 .
    • DELIBERATION N°039 - BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT : BUDGET PRIMITIF 2010 .
    • DELIBERATION N°040 - BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL : DECISION MODIFICATIVE N°1.
    • DELIBERATION N°041 - BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL : ADMISSION EN NON VALEUR  
    • DELIBERATION N°042 - ETUDE DE FAISABILITE DE VIDEOSURVEILLANCE : AVENANT N°1 DE TRANSFERT .
    • DELIBERATION N°043 - KIOSQUE A JOURNAUX – BOULEVARD JEAN JAURES CHANGEMENT DE PROPRIETAIRE
    • DELIBERATION N°044 - AMENAGEMENT DU PARKING DU DOME : LOT N°2 MATERIEL DE PEAGE - AVENANT N°1 DE TRANSFERT .
    • DELIBERATION N°045 - PRIX DES REPAS EXCEPTIONNELS .