DELIBERATIONS.
    Modifié 27 Jan. 2016

    Délibérations du conseil municipal du 29 mars 2010

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • DELIBERATION N° 1 : FESTIVAL DE CARCASSONNE 2010  
    • DELIBERATION N° 2 : MODIFICATION DU REGLEMENT DES MARCHES CARNOT ET BARBES
    • DELIBERATION N° 3 : PERSONNEL COMMUNAL – ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS .
    • DELIBERATION N° 4 : ACCUEIL DE STAGIAIRES ETUDIANTS AU SEIN DES SERVICES MUNICIPAUX  
    • DELIBERATION N° 5 : MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL COMMUNAL AUPRES DUCOMITE DES ŒUVRES SOCIALES9
    • DELIBERATION N° 6 : APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
    • DELIBERATION N° 07 : CENTRE HOSPITALIER DE CARCASSONNE – CONSTRUCTION D’UN EHPAD SUR LE SITE DE PRAT-MARY – DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT .
    • DELIBERATION N° 08 : RENOUVELLEMENT DU MATERIEL DE PRODUCTION COULEUR POUR LE SERVICE IMPRIMERIE – APPEL D’OFFRES OUVERT .
    • DELIBERATION N° 09 : AMENAGEMENT DE LOCAUX – IMMEUBLE DES 3 COURONNES ET RUE DU PONT VIEUX – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ET DEMANDE DE SUBVENTIONS.
    • DELIBERATION N° 010 : DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2010  
    • DELIBERATION N°- 011 :LOCATION MATERIELS ET DOCUMENTS PEDAGOGIQUES DUMUSEE DE L’ECOLE .
    • DELIBERATION N°- 012 : PARTENARIAT ET TARIFICATION DES ENTREES DU MUSEE DE L’ECOLE .
    • DELIBERATION N°- 013 : LA GUILDE DES CARILLONNEURS DE FRANCE : PROPOSITION D’ADHESION  
    • DELIBERATION N°- 014 : ASSOCIATION DES COMMUNES DU CANAL DES DEUX MERS : PROPOSITION D’ADHESION  
    • DELIBERATION N°- 015 : CONVENTIONS DE MECENAT 2010  
    • DELIBERATION N°- 016 : CREATION D’UNE COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES  
    • DELIBERATION N°- 017 : LOCATIONS DE STRUCTURE SCENIQUE : APPEL D’OFFRES OUVERT
    • DELIBERATION N°- 018 : LOCATIONS D’EQUIPEMENTS SPECIFIQUES POUR LES MANIFESTATIONS CULTURELLES : MARCHE DE TYPE A BONS DE COMMANDES - APPEL D’OFFRES OUVERT  
    • DELIBERATION N°- 019 : CHAPEAU ROUGE : PROGRAMMATION 2ème TRIMESTRE 2010