DELIBERATIONS.
    Modifié 27 Jan. 2016

    Délibérations du conseil municipal du 28 mars 2013

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • DELIBERATION N°01 : REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES .
    • DELIBERATION N°02 : ENTRETIEN DES ARBRES SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TYPE A BONS DE COMMANDES  
    • DELIBERATION N°03 : ENSEMBLE DE LA VILLE FOURNITURE MISE EN PLACE DE JEUX ET SOLS DE SECURITE – APPEL D’OFFRES OUVERT – MARCHES A BONS DE COMMANDE .
    • DELIBERATION N°04 : CREATION DE PISTES CYCLABLES – MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE PAR VOIE DE PROCEDURE ADAPTEE – VALIDATION DE L’AVANT-PROJET (A.V.P.) – AVENANT N°1 .
    • DELIBERATION N°05 : SERVICE DE TELECOMMUNICATIONS –APPEL D’OFFRES OUVERT
    • DELIBERATION N°06 : AVENANTS DE TRANSFERT AUX MARCHES CONCLUS AVEC LA SOCIETE PAPETERIE BREITHAUPT .
    • DELIBERATION N°07 : MESURES D’OPTIMISATIONS DES DIFFERENTES COMMISSIONS INTERVENANTS DANS LE CHOIX DES ATTRIBUTAIRES DES MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES  
    • DELIBERATION N°08 : INSTAURATION DE REGLES APPROPRIEES POUR LES ACHATS DE FAIBLES MONTANTS .
    • DELIBERATION N°09 : AMENAGEMENT DU SITE DU PAICHEROU DES EQUIPEMENTS SPORTIFS ADAPTES POUR LES PERSONNES A MOBILITE REDUITE.
    • DELIBERATION N°10 : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA PISCINE DE TREBES A LA VILLE DE CARCASSONNE .
    • DELIBERATION N°11 : VALORISATION DES LICES HAUTES DE LA CITE DE CARCASSONNE – DEMANDES DE SUBVENTIONS  
    • DELIBERATION N°12 : AVENANT N°1 A LA CONVENTION 11BOUGE  
    • DELIBERATION N°13 : ENSEMBLE DES BATIMENTS COMMUNAUX – EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE – APPEL D’OFFRES OUVERT – CREATION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES  
    • DELIBERATION N°14 : RENTREE SCOLAIRE 2013/2014.
    • DELIBERATION N°015 : DON PAR L’ASSOCIATION DIOCESAINE DU MONUMENT AUX MORTS DU COUVENT DES CAPUCINS  
    • DELIBERATION N°16 : ESPACE PRAT-MARY – CONVENTION TYPE D’UTILISATION - TARIFICATION.
    • DELIBERATION N°17 : LOCATION ET MAINTENANCE DE JOURNAUX ELECTRONIQUES D’INFORMATIONS MUNICIPALES – APPEL D’OFFRES OUVERT – AVENANTN°1 AU MARCHE CONCLU .
    • DELIBERATION N°18 : MISSIONS D’ASSISTANCE, DE CONSEIL ET DE REPRESENTATION EN DROIT DE LA FONCTION PUBLIQUE, DROIT SOCIAL ET DROIT DE L’URBANISME – PRESTATIONS DE SERVICES RELEVANT DE L’ARTICLE 30 DU CODE DES MARCHES PUBLICS – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TYPE A BONS DE COMMANDES  
    • DELIBERATION N°19 : CONVENTION AVEC L’INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES (INRAP) RELATIVE A LA REALISATION D’UN DIAGNOSTIC D’ARCHEOLOGIE PREVENTIVE – CHEMIN DE LA MADELEINE .
    • DELIBERATION N°20 : ACQUISITION D’UNE PARTIE D’UN TERRAIN CADASTRE      AM  – COMMUNE DE BERRIAC.
    • DELIBERATION N°21 : ACQUISITION D’UNE PARTIE D’UN TERRAIN CADASTRE      AM – COMMUNE DE BERRIAC.
    • DELIBERATION N°22 : ACQUISITION D’UNE PARTIE D’UN TERRAIN CADASTRE AM 1 –COMMUNE DE BERRIAC  
    • DELIBERATION N°23 : VOIE D’ACCES AU POLE SANTE DE CARCASSONNE - UNE NOUVELLE OFFRE RESTRUCTUREE POUR APPORTER UNE REPONSE AUX BESOINS DESANTE DE LA POPULATION DE L’OUEST AUDOIS – APPEL D’OFFRES OUVERT .
    • DELIBERATION N°24 : REAMENAGEMENT DES RUES DE LA BASTIDE SAINT LOUIS – CREATION D’UNE COMMISSION D’INDEMNISATION AMIABLE DE TRAVAUX PUBLICS (CIATP)