DELIBERATIONS.
    Modifié 27 Jan. 2016

    Délibérations du conseil municipal du 28 mai 2010

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • LISTE DES AFFAIRES TRAITEES DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L2122.22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES .
    • DELIBERATION N° 1 : SIGNALISATION VERTICALE – MATERIEL DE SIGNALISATION – FOURNITURE DE PANNEAUX – SIGNALISATION HORIZONTALE – APPEL D’OFFRES OUVERT– MARCHE A BONS DE COMMANDE  
    • DELIBERATION N° 2 : FOURNITURE DE BUREAUX – PAPETERIE – MARCHE DE TYPE A BONS DE COMMANDE – APPEL D’OFFRES OUVERT .
    • DELIBERATION N° 3 : MANIFESTATIONS ARTISTIQUES – ETE 2010.
    • DELIBERATION N° 4 : AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT CONCLUE ENTRE LA VILLE DE CARCASSONNE ET LE CINEMA LE COLISEE – DEFINITION DES MODALITES DE VERSEMENT DE LA SUBVENTION9
    • DELIBERATION N° 5 : ZAE DU PONT ROUGE – DECLASSEMENT ET VENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL.
    • DELIBERATION N° 6 : REFECTION DE CHAUSSEES ET TROTTOIRS SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TYPE A BONS DE COMMANDE  
    • DELIBERATION N° 7 : ENSEMBLE DES BATIMENTS COMMUNAUX – NETTOYAGE DES LOCAUX – APPEL D’OFFRES OUVERT – MARCHE A BONS DE COMMANDES
    • DELIBERATION N° 8 : ENSEMBLE DES BATIMENTS COMMUNAUX – FOURNITURE ET LIVRAISON DE MOBILIER – APPEL D’OFFRES OUVERT – MARCHE A BONS DE COMMANDES.
    • DELIBERATION N° 9 : ENTRETIEN DES ARBRES SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TYPE A BONS DE COMMANDES.
    • DELIBERATION N° 10 : DEBROUSSAILLAGE SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TYPE A BONS DE COMMANDE .
    • DELIBERATION N° 11 : FOURNITURE DE PRODUITS DE L’AGRICULTURE – APPEL D’OFFRES OUVERT – MARCHE A BONS DE COMMANDES .
    • DELIBERATION N° 12 : FOURNITURE DE SEL POUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE – APPEL D’OFFRES OUVERT – MARCHE A BONS DE COMMANDES  
    • DELIBERATION N°013 : ECOLE DES TROUBADOURS – CREATION DE CLASSES ET D’UN BATIMENT A USAGE DE PREAU – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE .
    • DELIBERATION N°014 : ECOLE MATERNELLE DE LA CONTE – DENOMINATION DE L’ECOLE.
    • DELIBERATION N°015 : RENTREE SCOLAIRE 2010-2011  
    • DELIBERATION N°016 : SQUARE GAMBETTA – CREATION D’UN PARKING SOUTERRAIN – MARCHE DE TRAVAUX – LOT N° 12 ASCENSEURS – AVENANT N° 3 .
    • DELIBERATION N°017 : SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2010 - CONVENTIONS .
    • DELIBERATION N°018 : IMPOTS SUR LES SPECTACLES – EXONERATION AU TITRE DES MANIFESTATIONS SPORTIVES . 27
    • DELIBERATION N°019 : VENTE MONSIEUR ZAMBAUX – PARCELLE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL MONTLEGUN .
    • DELIBERATION N 020: AMENAGEMENT DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS AUX PERSONNES HANDICAPEES – PLAN DE MISE EN ACCESSIBILITE- MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – DEMANDE DE SUBVENTIONS  
    • DELIBERATION N°021 : DIAGNOSTIC.
    • DELIBERATION N°022 : FETE DE LA MUSIQUE – EMISSION TARATATA – CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LA SOCIETE AIRPROD  
    • DELIBERATION N 023 : MARCHE QUARTIER TRIVALLE – BARBACANE  
    • DELIBERATION N 024 : PROJET DE PROMOTION SPORTIVE AU QUARTIER DU VIGUIER – AIDES AUX ASSOCIATIONS SUPPORTS