DELIBERATIONS.
    Modifié 27 Jan. 2016

    Délibérations du conseil municipal du 28 juin 2012

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • MOTION : MOTION POUR UNE GARE TGV A L’OUEST DE NARBONNE  
    • DELIBERATION N°01 : ORGANISATION DE WORKSHOPS EN JUILLET 2012 – PROJET MUNICIPAL.
    • DELIBERATION N°02 : ADHESION A L’ASSOCIATION DES BIENS FRANÇAISPATRIMOINE MONDIAL  
    • DELIBERATION N°03 : COMPTES ADMINISTRATIFS 2011, BUDGET PRINCIPAL, BUDGETS ANNEXES DU STATIONNEMENT, DU POLE CULTUREL ET DU CAMPING .
    • DELIBERATION N°04 : COMPTE DE GESTION 2011.
    • DELIBERATION N°05 : BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N°1 .
    • DELIBERATION N°06 : LIGNE DE TRESORERIE 2012
    • DELIBERATION N°07 : AFFECTATION DES RESULTATS D’EXPLOITATION 2011 DUBUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT PAYANT.
    • DELIBERATION N°08 : BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT PAYANT – DECISION MODIFICATIVE N°1 – EXERCICE 2012
    • DELIBERATION N°09 : MISSIONS DE CONSEILS JURIDIQUES ET DE REPRESENTATION EN JUSTICE – LOT N°1 DROIT DES CONTRATS PUBLICS : MARCHE PUBLICS , DELEGATIONS DE SERVICES PUBLICS… - MARCHE N°12020– AVENANT DE TRANSFERT  
    • DELIBERATION N°10 : DENOMINATION DE NOUVELLES VOIES.
    • DELIBERATION N°11 : REALISATION D’UN DIAGNOSTIC LOCAL DE SANTE :MARCHE A PROCEDURE ADAPTE – AVENANT N°1  
    • DELIBERATION N°12 : OCCUPATION DOMANIALE LORS DE MANIFESTATIONS ORGANISEES PAR LA VILLE  
    • DELIBERATION N°13 : LES MODALITES D’APPLICATION DE LA TAXE LOCALE SURLA PUBLICITE EXTERIEURE POUR 2013  
    • DELIBERATION N°14 : CONVENTION AVEC LES ASSOCIATIONS BENEFICIANT D’UNESUBVENTION EGALE OU SUPERIEURE A 23 000 € .
    • DELIBERATION N°15 : TAXE DE SEJOUR – DISPOSITIONS TRANSITOIRES .
    • DELIBERATION N°16 : FOURNITURE DE BUREAUX – PAPETERIE – APPEL D’OFFRESOUVERT – MARCHE DE TYPE A BONS DE COMMANDES .
    • DELIBERATION N°17 : MARCHE PHOTOCOPIEURS – LOT VILLE N°1 – AVENANT AU MARCHE AVEC SOFEB  
    • DELIBERATION N°18 : SAISON THEATRE – AUDITORIUM 2012-2013 – PROGRAMME ET TARIFS – TARIFS D’UTILISATION DU THEATRE ET DE L’AUDITORIUM
    • DELIBERATION N°19 : CONVENTION AVEC L’AMICALE LAÏQUE DE CARCASSONNE –SURVEILLANCE ARCHEOLOGIQUE DES SECTEURS PATRIMONIAUX .
    • DELIBERATION N°20 : MISE EN PLACE DE VISITES DU CLOCHER DE SAINT-VINCENT.
    • DELIBERATION N°21 : FESTIVAL 2012 : SUBVENTION DE LA SACEM  
    • DELIBERATION N°22 : MUSEE DES BEAUX ARTS DE CARCASSONNE DON DE LA TOILE DE JEAN PIDOUX MONTCLAR  
    • DELIBERATION N°23 : FESTIVAL 2012 : SUBVENTION DE CARCASSONNE AGGLO –SEMAINE CONSACREE AU THEATRE .
    • DELIBERATION N°24 : ANIMATIONS CULTURELLES : FERIA 2012  38
    • DELIBERATION N°26 : DISPOSITIF DE MAJORATION DES DROITS A CONSTRUIRE DE 30% - MODALITES DE LA MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DE LA NOTE D’INFORMATION ET DE PARTICIPATION  
    • DELIBERATION N°27 : PROTOCOLE TRANSACTIONEL – RESILIATION DU TRAITE DECONCESSION D’AMENAGEMENT – PROJET LO BADAREL A MONTREDON  
    • DELIBERATION N°28 : MISSIONS D’ARCHITECTE – URBANISME ET JURISTECONSEIL – APPEL D’OFFRES OUVERT DE TYPE A BONS DE COMMANDE  
    • DELIBERATION N°29 : SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE LA CITE DE CARCASSONNE – OPERATION GRAND SITE (OGS) MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE .
    • DELIBERATION N°30 : RUE JULES MOT – DECLASSEMENT ET VENTE D’UNE PARTIEDU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL  
    • DELIBERATION N°31 : RUE DES HAUTS DE SERRES – TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL .
    • DELIBERATION N°32 : RUE DE L’ORRI – TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL .
    • DELIBERATION N°33 : VENTE D’UNE PARCELLE NON BATIE BOULEVARD JOLIOTCURIE – ACQUISITION PARCELLE NON BATIE – BOULEVARD DE BOURRIAC .
    • DELIBERATION N°34 : DESAFFECTATION D’UNE PARTIE DE LA COUR DE L’ECOLE FABRE D’EGLANTINE – RUE JULES MICHELET.
    • DELIBERATION N°35 : VENTE D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE AD 266 – PROJET MICHELET – HABITAT AUDOIS  
    • DELIBERATION N°36 : PROJET D’AMENAGEMENT DU CHEMIN DE LA MADELEINE – HAMEAU DE MONTREDON SUR LA COMMUNE DE CARCASSONNE – APPROBATION DES DOSSIERS D’ENQUETE PREALABLE A LA DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE D’AUTORISATION AU TITRE DE LA LOI SUR L’EAU ET D’ENQUETE PARCELLAIRE – DEMANDE D’OUVERTURE DES ENQUETES PREALABLES A LA DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE D’AUTORISATION AU TITRE DE LA LOI SUR L’EAU ET PARCELLAIRE.
    • DELIBERATION N°37 : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS D’ENTRETIEN MENAGER SUR L’ENSEMBLE DES BATIMENTS DE LA VILLE – APPEL D’OFFRES OUVERT – MARCHE DE TYPE A BONS DE COMMANDE  
    • DELIBERATION N°38 : FOURNITURE DE MATERIAUX ET DE BETON – APPELD’OFFRES OUVERT – MARCHE DE TYPE A BONS DE COMMANDE.
    • DELIBERATION N°39 : VALORISATION DES BOUCLES TOURISTIQUES ET ECONOMIQUES EN CENTRE-VILLE – RENOVATION DES RUES EN CŒUR DE BASTIDE – AVENANT N°1 LOT N°1 AMENAGEMENT DE VOIRIE – AVENANT N°1 LOTN°2 RESEAUX SECS  
    • DELIBERATION N°40 : MARCHE D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE, MAITRISE D’ŒUVRE ET AUTRES PRESTATIONS INTELLECTUELLES – APPEL D’OFFRES OUVERT – MARCHE DE TYPE A BONS DE COMMANDE  
    • DELIBERATION N°41 : CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE LYCEE JULES FIL DE CARCASSONNE ET LA COMMUNE DE CARCASSONNE POUR LA PREPARATION DU BACCALAUREAT PROFESSIONNEL SECURITE PREVENTION .
    • DELIBERATION N°42 : CINQUANTENAIRE DU 3éme RPIMA .
    • DELIBERATION N°43 : MATINEES AU THEATRE MUNICIPAL POUR LES SENIORS DE LA VILLE . 67
    • DELIBERATION N°45 : CONSTRUCTION D’UNE TRIBUNE – STADE ALBERT DOMEC – AVENANT N°1 LOT N°1 FONDATIONS SPECIALES – AVENANT N°1 LOT N°2 GROS ŒUVRE AVENANT N°1 LOT N°10 SERRURERIES AVENANT N°1 LOT N°17 COURANTS FAIBLES AVENANT N°1 LOT N°19 RESEAUX SECS  
    • DELIBERATION N°46 : CONSTRUCTION D’UNE TRIBUNE – STADE ALBERT DOMEC – PROTOCOLE D’ACCORD VILLE DE CARCASSONNE ET SOCIETE FERREIRA .
    • DELIBERATION N°47 : REPRISE EN GESTION DIRECTE DE LA CUISINE CENTRALE – PROTOCOLE D’ACCORD VILLE DE CARCASSONNE / CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE CARCASSONNE AGGLO SOLIDARITE (CIAS) ET SOCIETE ANSAMBLE  
    • DELIBERATION N°48 : REPRISE EN GESTION DIRECTE DE LA CUISINE CENTRALE – AVENANT A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE DE CARCASSONNE ET LE CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE CARCASSONNE AGGLO SOLIDARITE  
    • DELIBERATION N°49 : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES ET APPROVISIONNEMENTS NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DU SERVICE DE RESTAURATION COLLECTIVE – ACCORD-CADRE CONCLU EN APPLICATION DE L’ARTICLE 76 DU CODE DES MARCHES PUBLICS – APPEL D’OFFRES OUVERT – GROUPEMENT DE COMMANDE CONSTITUE PAR LA COMMUNE DE CARCASSONNE ET LE CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE EN APPLICATION DE L’ARTICLE 8 DU CODE DES MARCHES PUBLICS  
    • DELIBERATION N°50 : ECOLE PRIMAIRE ISLY – CREATION D’UN RESTAURANT SCOLAIRE ET D’UN PREAU – MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE PAR VOIE DE PROCEDURE ADAPTEE EN APPLICATION DES ARTICLES 28 ET 74 II DU CODE DES MARCHES PUBLICS – COUT DE REALISATION DES TRAVAUX – AVENANT N°2  
    • DELIBERATION N°51 : CREATION D’UNE ECOLE A MAQUENS – MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE APRES PROCEDURE DE CONCOURS RESTREINT EN APPLICATION DES ARTICLES 70 ET 74 II DU CODE DES MARCHES PUBLICS COUTDE REALISATION DES TRAVAUX AVENANT N°2 .
    • DELIBERATION N°52 : VENTE D’UNE PARTIE DU CHEMIN RURAL N°54 DECARCASSONNE A LAGRASSE – MONSIEUR PHILIPPE LEBLANC .
    • DELIBERATION N°53 : VENTE D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE LX 210 HAMEAU DE MONTREDON CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE DU CARCASSONNAIS.
    • DELIBERATION N°54 : ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS  
    • DELIBERATION N°55 : REGULARISATION D’UN AGENT CONTRACTUEL DECATEGORIE A SUR LE POSTE DE CHEF DE SERVICE ENVIRONNEMENT .
    • DELIBERATION N°56 : MISE EN PLACE DE FORMATIONS DIVERSES DE PERSONNEL– MARCHE DE SERVICES RELEVANT DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 30 DU CODEDES MARCHES PUBLICS DE TYPE A BONS DE COMMANDE  
    • DELIBERATION N°57 : FOURNITURE ET LIVRAISON HABILLEMENT DIVERS – APPELD’OFFRES OUVERT – MARCHE DE TYPE A BONS DE COMMANDES  
    • DELIBERATION N°58 : ENSEMBLE DES BATIMENTS COMMUNAUX – NETTOYAGE DES LOCAUX – APPEL D’OFFRES OUVERT – MARCHE EN PARTIE A BONS DE COMMANDES  
    • DELIBERATION N°59 : NETTOIEMENT DU CENTRE VILLE ET DE LA CITE – APPELD’OFFRES OUVERT – MARCHE A BONS DE COMMANDES  94
    • DELIBERATION N°25 : CONVENTION AVEC L’ECOLE D’ARCHITECTURE DE MARNELA VALLEE – ETUDE D’AMENAGEMENT SECTEUR LE VIGUIER  
    • DELIBERATION N°44 : ANIMATIONS SPORTIVES ESTIVALES COMPLEXE DE LOISIRS RAYMOND CHESA – MISE A DISPOSITION D’UN EQUIPEMENT SPORTIF
    • DELIBERATION N°60 : PISTES CYCLABLES – APPROBATION D’UN SCHEMA DIRECTEUR – REALISATION D’UNE PREMIERE TRANCHE DE TRAVAUX – DEMANDE DE SUBVENTIONS .
    • DELIBERATION N°61 : ALIMENTATION EN PRODUITS PETROLIERS RAFFINES LIQUIDES – APPEL D’OFFRES OUVERT MARCHE DE TYPE A BONS DE COMMANDES.
    • DELIBERATION N°62 : REALISATION DE LEVES TOPOGRAPHIQUES LOT N°2 LEVES TOPOGRAPHIQUES – AVENANT N°2 DE TRANSFERT .
    • DELIBERATION N°63 : PRESTATIONS DE SERVICE DE TRANSPORTS D’ENFANTS – APPEL D’OFFRES OUVERT DE TYPE A BONS DE COMMANDE  
    • DELIBERATION N°64 : MISE EN PLACE DE DISPOSITIFS DE REDUCTION DE VITESSE SUR LA VOIRIE COMMUNALE – PROGRAMME 2012.
    • DELIBERATION N°65 : ACTION BON PIED BON ŒIL PREVENTION DES CHUTES CHEZ LES PERSONNES AGEES DEMANDE DE SUBVENTION – DEMANDE DE CONVENTIONS
    • DELIBERATION N°66 : PROPOSITION DE FINANCEMENT DU FONDS UNIQUE AU LOGEMENT (FUL) 2012.