DELIBERATIONS.
    Modifié 27 Jan. 2016

    Délibérations du conseil municipal du 28 février 2013

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • DELIBERATION N°01 : BUDGET PRINCIPAL - BUDGET PRIMITIF 2013.
    • DELIBERATION N°02 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL - BUDGET PRIMITIF2013  
    • DELIBERATION N°03 : BUDGET ANNEXE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE -BUDGET PRIMITIF 2013  
    • DELIBERATION N°04 : MANIFESTATIONS CULTURELLES AUTOUR DE LA JOURNEE INTERNATIONALE DE LA FEMME - CONVENTION DE PARTENARIAT  DELIBERATION N°05 : DENOMINATION BOULODROME MUNICIPAL DE VILLALBE .
    • DELIBERATION N°06 : CREATION D UN FOYER AU HAMEAU D’HERMINIS - DOSSIERDE CONSULTATION D’ENTREPRISES .
    • DELIBERATION N°07 : BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION DU RESULTAT DEFONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2012
    • DELIBERATION N°08 : VOIE D’ACCES AU POLE SANTE DE CARCASSONNE - UNE NOUVELLE OFFRE RESTRUCTUREE POUR APPORTER UNE REPONSE AUX BESOINS DE SANTE DE LA POPULATION DE L’OUEST AUDOIS - DEMANDE DESUBVENTIONS  
    • DELIBERATION N°09 : ADHESION A L’ASSOCIATION  
    • DELIBERATION N°10 : FESTIVAL 2013 - PROGRAMME - MODIFICATIF .
    • DELIBERATION N°11 : PHOTOCOPIEURS LOCATION PERIODE 2012/2017 - APPELD’OFFRES OUVERT - AVENANT N°2 AU LOT N°1 - AVENANT N°1 AU LOT N°2.
    • DELIBERATION N°12 : EMPRUNT 2013-2014 - CONSULTATION BANCAIRE .
    • DELIBERATION N°13 : MODIFICATION DES IMPUTATIONS RELATIVES AUX MARCHES DE LA RESTAURATION COLLECTIVE SUITE A LA CREATION DU BUDGET ANNEXE SPECIFIQUE . DELIBERATION N°14 : CONVENTIONS AVEC LES ASSOCIATIONS BENEFICIANTD’UNE SUBVENTION EGALE OU SUPERIEURE A 23000 € .
    • DELIBERATION N°15 : INDEMNISATION - TRAVAUX PUBLICS - BOUTIQUE DI’SOGNI.
    • DELIBERATION N°16 : SPECTACLE PYROTECHNIQUE DU 14 JUILLET 2013 - MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICE RELEVANT DE L’ARTICLE 30 PASSE SELON UNE PROCEDURE ADAPTEE DANS LES CONDITIONS PREVUES AUXARTICLES 28 ET 30 DU CODE DES MARCHES PUBLICS .
    • DELIBERATION N°17 : AVENANTS DE TRANSFERT AUX MARCHES ET ACCORD- CADRE CONCLUS AVEC LA SOCIETE SACER SCREG COLAS . DELIBERATION N°18 : MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE RELATIF A L’AMENAGEMENT DES TERRAINS DELTEIL - CONCOURS RESTREINT DE MAITRISE D’ŒUVRE - EN APPLICATION DES ARTICLES 70 ET 74 III DU CODE DES MARCHES PUBLICS - GROUPEMENT DE COMMANDE CONSTITUE PAR LE DEPARTEMENT DE L’AUDE, LA COMMUNE DE CARCASSONNE ET HABITAT AUDOIS, EN APPLICATION DE L’ARTICLE 8 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - VALIDATION DE L’AVANT PROJET DEFINITIF (A.P.D. BATIMENT ET A.V.P. INFRA) AVENANT N°1 .
    • DELIBERATION N°19 : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CAUE DE L’AUDE
    • DELIBERATION N°20 : CHEMIN SITUE ZONE DU PONT ROUGE ENTRE LES PARCELLES KX-31-33-86 - DECLASSEMENT ET VENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL .
    • DELIBERATION N°21 : TRAVAUX D’AMENAGEMENT PAYSAGERS - MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE . DELIBERATION N°22 : ETUDE SUR LA CONTINUITE ECOLOGIQUE DE L’AUDE AUNIVEAU DU BARRAGE DU PAÏCHEROU - AVENANT AU MARCHE N°12064  
    • DELIBERATION N°23 : REPRISE DE LA LICENCE DU LOGICIEL DE GPAO  
    • DELIBERATION N°24 : RENOVATION DES INSTALLATIONS FRIGORIFIQUES DE LA CUISINE CENTRALE  DELIBERATION N°25 : AMENAGEMENT DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS AUX PERSONNES HANDICAPEES - PLAN DE MISE EN ACCESSIBILITE - MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE PAR VOIE DE PROCEDURE ADAPTEE - VALIDATION DE L’AVANT-PROJET (AVP) - AVENANT N°1 . DELIBERATION N°26 : DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE LA FOURRIERE MUNICIPALE AUTOMOBILE  DELIBERATION N°27 : STADE ALBERT DOMEC - CONSTRUCTION D’UNE TRIBUNEET REALISATION DE VESTIAIRES - AVENANT N°1 AUX LOTS N°4, 6, 7, 8, 13, 14, 15,16 ET 20 AVENANT N°2 LOT N°10 .
    • DELIBERATION N°28 : FLEURISSEMENT DES MASSIFS DE LA VILLE - PROGRAMME2013