DELIBERATIONS.
    Modifié 27 Jan. 2016

    Délibérations du conseil municipal du 27 juin 2013

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • DELIBERATION N°01 : COMPTE ADMINISTRATIF 2012 – BUDGET PRINCIPAL, BUDGETS ANEXES DU STATIONNEMENT, DU POLE CULTURE
    • DELIBERATION N°02 : COMPTE DE GESTION 2012 – BUDGET PRINCIPAL, BUDGETS ANNEXES DU STATIONNEMENT, DU POLE CULTUREL .
    • DELIBERATION N°03 : DONATION CERES FRANCO .
    • DELIBERATION N°04 : EXPOSITIONS COROT - CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LES COMMUNES DE DOUAI ET DE CARCASSONNE EN APPLICATION DE L’ARTICLE 8 DU CODE DES MARCHES PUBLICS . DELIBERATION N°05 : LOCATIONS D’EQUIPEMENTS SPECIFIQUES POUR LES MANIFESTATIONS CULTURELLES – MARCHE DE TYPE A BONS DE COMMANDES – APPEL D’OFFRES OUVERT.
    • DELIBERATION N°06 : PREALABLE A L’ENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE PLAN DE PREVENTION DU RISQUE INONDATION LANCEE PAR L’ETAT – AVIS DE LA COMMUNE DANS LE CADRE DE LA CONSULTATION DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES
    • DELIBERATION N°07 : PRESTATIONS DE SERVICES RELATIVES A L’ACCES INTERNET POUR LES SERVICES DE LA VILLE, LES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES DE CARCASSONNE – APPEL D’OFFRES OUVERT .
    • DELIBERATION N°08 : ECOLE DE MAQUENS - CONSTRUCTION D’UN GROUPE SCOLAIRE - AVENANT N°2 : LOT 1 GROS ŒUVRE - AVENANT N°1 : LOT ETANCHEITE - AVENANT N°2 : LOT 7 MENUISERIES INTERIEURES - AVENANT N°2 : LOT 8 PLATRERIE - AVENANT N°1 : LOT 13 PLOMBERIE SANITAIRE - AVENANT N°1 : LOT 18 RESEAUX HUMIDES .
    • DELIBERATION N°09 : COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE  
    • DELIBERATION N°10 : ELECTION CONSEIL D’ADMINISTRATION ALOGEA DESIGNATION REPRESENTANT DE LA COMMUNE  
    • DELIBERATION N°11 : CONTRAT LOCAL DE SANTE  
    • DELIBERATION N°12 : CONVENTION DE PARTENARIAT – ETABLISSEMENT FRANCAIX DU SANG PYRENEES-MEDITERRANEE – COMMUNE DE CARCASSONNE.
    • DELIBERATION N°13 : PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE CARCASSONNE ET LE COMITE UNICEF DE L’AUDE – PLAN ANNUEL D’ACTIONS .
    • DELIBERATION N°14 : SAISON THEATRE – AUDITORIUM 2013-2014 PROGRAMME ET TARIFS – TARIFS D’UTILISATION DU THEATRE ET DE L’AUDITORIUM  
    • DELIBERATION N°15 : FESTIVAL DE CARCASSONNE – VOLET .
    • DELIBERATION N°16 : DEMATERIALISATION DES PIECES RELATIVES AUX MARCHES ET CONTRATS PUBLICS VERS LES SERVICES DU COMPTABLE PUBLICET DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES  
    • DELIBERATION N°17 : ACQUISITION D’UN FOURGON TOLE NEUF – MARCHE N°13– AVENANT N°1 DE TRANSFERT.