DELIBERATIONS.
    Modifié 27 Jan. 2016

    Délibérations du conseil municipal du 27 juin 2011

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • LISTE DES AFFAIRES TRAITEES DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L.2122.22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES .
    • DELIBERATION N°01 : APPROBATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME .
    • DELIBERATION N°02 : SUIVI-ANIMATION DE L’OPAH RENOUVELLEMENT URBAIN DE LA VILLE DE CARCASSONNE – PROLONGATION DE LA MISSION DE SUIVI ANIMATION - AVENANT AU MARCHE INITIAL  
    • DELIBERATION N°03 : ELARGISSEMENT CHEMIN DE LA MADELEINE – ACQUISITION TERRAIN.
    • DELIBERATION N°04 : CONTRAT DE LOCATION EX CHAPELLE DES DOMINICAINES – 17 RUE DE VERDUN .
    • DELIBERATION N°05 : ELABORATION DU SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE - ELARGISSEMENT DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU CARCASSONNAIS – AVIS DE LA COMMUNE DE CARCASSONNE .
    • DELIBERATION N°06 : DESIGNATION DE DELEGUES DANS DIFFERENTES INSTANCES  
    • DELIBERATION N°07 : COMMISSION MUNICIPALE DE SANTE PUBLIQUE .
    • DELIBERATION N°08 : PROTECTION FONCTIONNELLE DES AGENTS TERRITORIAUX – INDEMNISATION DE VICTIME  
    • DELIBERATION N°09 : DEMANDE DE SUBVENTION FESTIVAL DE CARCASSONNE 2011 .
    • DELIBERATION N°10 : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATIONCONFLUENCES .
    • DELIBERATION N°11 : COMPTE ADMINISTRATIF 2010
    • DELIBERATION N°12 : COMPTE DE GESTION 2010 .
    • DELIBERATION N°13 : BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N°1 - 2011.
    • DELIBERATION N°14 : AFFECTATION DES RESULTATS D’EXPLOITATION 2010 DU BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT PAYANT .
    • DELIBERATION N°15 : BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT PAYANT – DECISION MODIFICATIVE N°1 - 2011.
    • DELIBERATION N°16 : TAXE D’HABITATION – SUPPRESSION DE L’ABATTEMENT GENERAL A LA BASE .
    • DELIBERATION N°17 : CONVENTIONS AVEC LES ASSOCIATIONS BENEFICIANT D’UNE SUBVENTION EGALE OU SUPERIEURE A 23 000 €  
    • DELIBERATION N°18 : FOURNITURE DE BARRIERES – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL.
    • DELIBERATION N°19 : PRESTATIONS DE SERVICES D’IMPRESSION – MARCHEAPROCEDURE ADAPTEE DE TYPE A BON DE COMMANDE – RESILIATION ET TRANSACTION
    • DELIBERATION N°20 : MANAGER DU CENTRE-VILLE – CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE  
    • DELIBERATION N°21 : GARANTIE D’UN EMPRUNT AUPRES DU CREDIT COOPERATIF POUR ACCUEIL INFO DROGUE 11 .
    • DELIBERATION N°22 : ACTUALISATION DES TABLEAUX DES EFFECTIFS . 44
    • DELIBERATION N°23 : RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL DE CATEGORIE A CHARGE D’ETUDES EN URBANISME OPERATIONNEL .
    • DELIBERATION N°24 : INDEMNITE HORAIRE POUR TRAVAIL DE NUIT  
    • DELIBERATION N°25 : MISE EN PLACE D’UNE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE ET D’UN COFFRET – L’ILE RUE DUJARDIN BEAUMETZ – CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ERDF .
    • DELIBERATION N°26 : DEBROUSSAILLEMENT ET CREATION DE PISTES FORESTIERES A VOCATION DFCI MASSIF DE LA CAVAYERE MARCHE DE TRAVAUX – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – LOT N°1 TRAVAUX DE TERRASSEMENT, D’OUVRAGES D’ART ETDE CONSTRUCTION DE CHAUSSEE – AVENANT N°1  
    • DELIBERATION N°27 : BILAN ENERGETIQUE DES BATIMENTS COMMUNAUX DEMANDE DE SUBVENTIONS.
    • DELIBERATION N°28 : DESAFFECTATION DU BATIMENT DE L’ECOLE ELEMENTAIRE DEPECH MARY .
    • DELIBERATION N°29 : REPARTITION ENTRE LES COMMUNES DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES – CONTRIBUTION A DEMANDER AUX COMMUNES POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2010/2011 .
    • Potentiel fiscal / hbt de CARCASSONNE  
    • DELIBERATION N°30 : RENTREE SCOLAIRE 2011/2012  
    • DELIBERATION N°31 : ACTION .
    • DELIBERATION N°32 : IMPOTS SUR LES SPECTACLES – EXONERATION AU TITRE DES MANIFESTATIONS SPORTIVES 2012  
    • DELIBERATION N°33 : CAMPING DE LA CITE – UMIH 11 – PROPOSITION D’ADHESION  
    • DELIBERATION N°34 : CAMPING DE LA CITE – FHPA – PROPOSITION D’ADHESION  
    • DELIBERATION N°35 : ADHESION AU CLUB DES MAIRES DE LA RENOVATION URBAINE .
    • DELIBERATION N°36 : SPECTACLE .
    • DELIBERATION N°37 : LOCATION DE GRUES – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – RESILIATION AUX TORTS ET FRAIS DU TITULAIRE  
    • DELIBERATION N°38 : STADE A. DOMEC – CONSTRUCTION D’UNE TRIBUNE CREATION DE LOCAUX – ATTRIBUTION DU MAITRISE D’ŒUVRE APRES PROCEDURE D’APPEL D’OFFRES OUVERT EN APPLICATION DES ARTICLES 33, 57 A 59 ET 74 DU CODE DES MARCHES PUBLICS .
    • DELIBERATION N°39 : EXPOSITION .
    • DELIBERATION N°40 : ECOLE DES TROUBADOURS – CREATION D’UN BATIMENT A USAGE DE PREAU – LOT N°6 SERRURERIE – RESILIATION DU MARCHE N°10076006
    • DELIBERATION N°41 : CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE – AMENAGEMENT D’UN ARRET DE BUS A PROXIMITE DE LA RD 33 – HAMEAU D’HERMINIS