DELIBERATIONS.
    Modifié 27 Jan. 2016

    Délibérations du conseil municipal du 26 mars 2015

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • DELIBERATION N°01 : BUDGET PRINCIPAL – AFFECTATION ANTICIPEE DURESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2014.
    • DELIBERATION N°2 : BUDGET PRINCIPAL – BUDGET PRIMITIF 2015.
    • DELIBERATION N°03 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – AFFECTATIONANTICIPEE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2014 .
    • DELIBERATION N°04 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – BUDGET PRIMITIF2015  
    • DELIBERATION N°05 : BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT – AFFECTATION DURESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2014.
    • DELIBERATION N°06 : BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT – BUDGET PRIMITIF2015  
    • DELIBERATION N°07 : BUDGET ANNEXE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE –AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2014  
    • DELIBERATION N°08 : BUDGET ANNEXE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE –BUDGET PRIMITIF 2015  
    • DELIBERATION N°09 : VOTE DU TAUX DE L’IMPOSITION DIRECTE EN 2015  
    • DELIBERATION N°10 : CONVENTIONS AVEC LES ASSOCIATIONS BENEFICIANTD’UNE SUBVENTION EGALE OU SUPERIEUR A 23000 € .
    • DELIBERATION N°11 : MODIFICATION D’AFFECTATIONS COMPTABLES DANS LECADRE DES MARCHES PUBLICS
    • DELIBERATION N°12 : AMENAGEMENT DE SURFACE SQUARE GAMBETTA –APPROBATION DE MARCHE  
    • DELIBERATION N°13 : CONCESSION DE TRAVAUX D’AMENAGEMENT DU BARRAGEDU PAICHEROU  
    • DELIBERATION N°14 : PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE LA VILLE ET LA SA ALOGEA.
    • DELIBERATION N°15 : CREATION D’UN PARKING SUR L’ILE –MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE .
    • DELIBERATION N°17 : FESTIVAL 2015 – CONCERTS SUPPLEMENTAIRES .
    • DELIBERATION N°18 : PRIX DE VENTE DU CATALOGUE DE L’EXPOSITION RAOULDUFY TISSUS ET CREATIONS
    • DELIBERATION N°19 : DEMANDES DE PROTECTION FONCTIONNELLE
    • DELIBERATION N°20 : CONVENTION CADRE RELATIVE A L’ORGANISATION DE CONCOURS ET D’EXAMENS PROFESSIONNELS ENTRE LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE L’AUDE ET LA VILLE DE CARCASSONNE
    • DELIBERATION N°21 : INSTAURATION D’UNE GRATIFICATION DES STAGIAIRES DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR .
    • DELIBERATION N°22 : MODIFICATION DE LA NOMENCLATURE DES POSTES BUDGETAIRES  
    • DELIBERATION N°23 : CLASSES TRANSPLANTEES : ATTRIBUTION DE SUBVENTION.
    • DELIBERATION N°24 : AMENAGEMENT DES TERRAINS DELTEIL, OPERATION VILLAROY – MARCHES DE TRAVAUX – APPEL D’OFFRES OUVERT – LOTS N°1 A CONCLUS DANS LE CADRE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LE DEPARTEMENT DE L’AUDE – LOTS N°16 A 20 CONCLUS DIRECTEMENT PAR LA VILLE DE CARCASSONNE – APPROBATION DE MARCHES .
    • DELIBERATION N°25 : DELTEIL – CONVENTION RELATIVE A LA CONSTRUCTION AU FINANCEMENT ET A LA PROPRIETE D’UNE HALLE AUX SPORTS ET D’UNE STRUCTURE D’ESCALADE AU LIEU-DIT DELTEIL.
    • DELIBERATION N°26 : DELTEIL – AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D’OUVRAGE DE LA STRUCTURE ARTIFICIELLE D’ESCALADE DU 3 JUILLET 2013
    • DELIBERATION N°27 : ENQUETE PUBLIQUE – VENTE D’UNE PARTIE DU CHEMINRURAL DE MOREAU .
    • DELIBERATION N°28 : REFECTION DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TYPE A BONSDE COMMANDE  
    • DELIBERATION N°29 : DEMATERIALISATION DES ACTES D’ETAT-CIVILPLATEFORME COMEDEC – CONVENTIONS AVEC L’ETAT .
    • DELIBERATION N°30 : CREATION D’UNE COMMISSION EXTRA-MUNICIPALE DE LA JEUNESSE