DELIBERATIONS.
    Modifié 27 Jan. 2016

    Délibérations du conseil municipal du 26 juillet 2010

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • LISTE DES AFFAIRES TRAITÉES DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L.2122.22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES .
    • DELIBERATION N°01 : ADHESION A L’ASSOCIATION .
    • DELIBERATION N°02 : THEATRE MUNICIPAL – AUDITORIUM – SAISON 2010-2011 – PROGRAMMES CALENDRIERS .
    • DELIBERATION N°03 : THEATRE MUNICIPAL – AUDITORIUM – TARIFS – SAISON 2010-2011.
    • DELIBERATION N°04 : PROJET D’AMENAGEMENT PLUVIAL DU RUISSEAU DE SAINT-MARTIN SUR LA COMMUNE DE CARCASSONNE – APPROBATION DES DOSSIERS D’ENQUETE PREALABLE A LA DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE ET D’ENQUETE PARCELLAIRE – DEMANDE D’OUVERTURE DES ENQUETES PREALABLES A LA DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE ET PARCELLAIRE
    • DELIBERATION N°05 : ACQUISITIONS DE TERRAINS – SECTEUR MONTREDON
    • DELIBERATION N°06 : REFECTION DES RUES SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE .
    • DELIBERATION N°07 : NETTOYAGE DES LOCAUX – ENSEMBLE DES BATIMENTS COMMUNAUX – APPEL D’OFFRES OUVERT - AVENANT N°3 LOT N°3 – AVENANT N°4 LOT N°.
    • DELIBERATION N°08 : MARCHE D4ASSISTANCE TECHNIQUE EN MATIERE DE RESTAURATION – MARCHE DE SERVICES RELEVANT DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE DU CODE DES MARCHES PUBLICS – GROUPEMENT DE COMMANDE VILLE CIASC, EN APPLICATION DE L’ARTICLE 8 DU CODE DES MARCHES PUBLICS – APPROBATION DUMARCHE . DELIBERATION N°09 : RESTAURANTS SCOLAIRES – TARIFS A COMPTER DU 1ERSEPTEMBRE 2010 .
    • DELIBERATION N°10 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNNEMENT ABC CARCASSONNAISE  
    • DELIBERATION N°11 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU FEP DE GRAZAILLES
    • DELIBERATION N°12 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION ILCI.
    • DELIBERATION N°13 : ATTRIBUTION DE L’INDEMNITE DE CONSEIL AU TRESORIER MUNICIPAL.
    • DELIBERATION N°14 : PARKING GAMBETTA – MAITRISE D’ŒUVRE LOT N°1 ET MAITRISE D’ŒUVRE LOT N°2 – PROTOCOLE TRANSACTIONNEL.
    • DELIBERATION N°15 : CARROUSEL DE LA CITE – CONVENTION POUR LA MISE A DISPOSITION GRATUITE D’UN TERRAIN MUNICIPAL