DELIBERATIONS.
    Modifié 27 Jan. 2016

    Délibérations du conseil municipal du 26 avril 2012

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • DELIBERATION N°01 : SYNDICAT MIXTE DE L’OPERATION GRAND SITE – ELECTION DES REPRESENTANTS  
    • DELIBERATION N°02 : ANCIENNE BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE – DEPOT DE BOISERIES DE LA VILLE A CARCASSONNE-AGGLO .
    • DELIBERATION N°03 : SIGNALISATION VERTICALE – MATERIEL DE SIGNALISATION –FOURNITURE DE PANNEAUX – APPEL D’OFFRES OUVERT – MARCHE A BONS DE COMMANDE .
    • DELIBERATION N°04 : REFECTION DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TYPE A BONS DE COMMANDE  
    • DELIBERATION N°05 : BILAN ENERGETIQUE DES BATIMENTS COMMUNAUX – APPEL D’OFFRES OUVERT.
    • DELIBERATION N°06 : REPARTITION ENTRE LES COMMUNES DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES – CONTRIBUTION A DEMANDER AUX COMMUNES POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2011/2012  
    • DELIBERATION N°07 : CONVENTION AVEC LES ASSOCIATIONS BENEFICIANT D’UNE SUBVENTION EGALE OU SUPERIEURE A 23 000 € .
    • DELIBERATION N°08 : STADE DOMEC – CONSTRUCTION D’UNE TRIBUNE – CREATION DE LOCAUX – PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL – DEMANDE DE SUBVENTIONS  
    • DELIBERATION N°09 : CREATION D’UNE ECOLE A MAQUENS – MARCHE DE TRAVAUX – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – APPROBATION DE MARCHE  
    • DELIBERATION N°10 : ECOLE PRIMAIRE ISLY – CREATION D’UN RESTAURANT SCOLAIRE ET D’UN PLAN – MARCHE DE TRAVAUX – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – APPROBATION DU MARCHE  
    • DELIBERATION N°11 : ECOLE CALANDRETA – TRAVAUX D’AMENAGEMENTS  
    • DELIBERATION N°12 : CONVENTION DE MISE EN PLACE D’UN PROGRAMME PEDAGOGIQUE ENTRE LE FOYER D’ACCUEIL MEDICALISE SAINT-VINCENT ET LA VILLE DE CARCASSONNE.
    • DELIBERATION N°13 : FETE DE LA MUSIQUE – EMISSION TARATATA – CONTRAT ENTRE LA VILLE DE CARCASSONNE ET LA SOCIETE AIR PRODUCTIONS  
    • MOTION DE REHABILITATION DES FUSILLES POUR L’EXEMPLE .