DELIBERATIONS.
    Modifié 27 Jan. 2016

    Délibérations du conseil municipal du 25 juin 2015

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • DELIBERATION N°01 : SAISON THEATRE – AUDITORIUM 2015-2016 – PROGRAMME ET TARIFS  
    • DELIBERATION N°02 : FERIA DE CARCASSONNE 2015 – TARIFS DES SPECTACLES TAURINS .
    • DELIBERATION N°03 : FERIA DE CARCASSONNE 2015 – CONTRAT DE MANDAT DE BILLETTERIE ET DE MISE A DISPOSITION DE MOYENS POUR LA VENTE DESBILLETS DES SPECTACLES TAURINS  
    • DELIBERATION N°04 : TARIF DE L’ACCES AU CLOCHER DE L’EGLISE SAINT- VINCENT .
    • DELIBERATION N°05 : CONVENTION POUR L’ORGANISATION DE MANIFESTATIONS CULTURELLES A L’EGLISE SAINT-VINCENT.
    • DELIBERATION N°06 : REGLEMENT INTERIEUR EN SANTE SECURITE AU TRAVAIL
    • DELIBERATION N°07 : PARTICIPATION DE LA COMMUNE AU FINANCEMENT DU FONDS UNIQUE AU LOGEMENT (FUL) 2015  
    • DELIBERATION N°08 : SPECTACLE ORGANISE PAR LA COMMUNE EN FAVEUR DES AINES DE LA VILLE AU THEATRE MUNICIPAL JEAN ALARY.
    • DELIBERATION N°09 : CANALISATIONS D’ASSAINISSEMENT PLUVIAL RUEMAGELLAN – CONVENTION DE SERVITUDE AVEC LA SCI BELLEVUE  
    • DELIBERATION N°10 : AVENUE JULES VERNE – DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DUDOMAINE PUBLIC COMMUNAL .
    • DELIBERATION N°11 : ACQUISITION DE MACHINES, EQUIPEMENTS DE TRAVAIL ET FOURNITURES DE MACONNERIE ET PLOMBERIE – LOT N°1 MACHINES ET EQUIPEMENTS DE TRAVAIL POLE TECHNIQUE – MARCHE NEGOCIE SUITE A APPELS D’OFFRES INFRUCTUEUX – ARTICLE 35-I.1 DU CODE DES MARCHESPUBLICS – APPROBATION DE MARCHE  
    • DELIBERATION N°12 : TRAVAUX D’ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX – ACCORD CADRE CONCLU EN APPLICATION DE L’ARTICLE 76 DU CODE DES MARCHES PUBLICS  
    • DELIBERATION N°13 : LUTTE CONTRE L’HABITAT INDIGNE EN BASTIDEPROCEDURE COHERCITIVE DE LUTTE CONTRE LES INFRACTIONS AU RSD .
    • DELIBERATION N°14 : CONVENTION AVEC L’ETAT – LABELLISATION VILLE D’ARTET D’HISTOIRE  
    • DELIBERATION N°15 : PROGRAMMATION 2015 AU CONTRAT DE VILLE  
    • DELIBERATION N°16 : CONVENTION CADRE CONTRAT DE VILLE 2015/2020  
    • DELIBERATION N°17 : ACTION DE PREVENTION DES CHUTES CHEZ LES PLUS DE70 ANS .
    • DELIBERATION N°18 : MISE EN PLACE D’UNE REDEVANCE D’OCCUPATION DUDOMAINE PUBLIC STADE ALBERT DOMEC A COMPTER DU 1ER JUILLET 2015  
    • DELIBERATION N°19 : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES ET APPROVISIONNEMENTS NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DU SERVICE DE RESTAURATION COLLECTIVE – AVENANT DE TRANSFERT
    • DELIBERATION N°20 : MISSIONS D’ASSISTANCE, DE CONSEIL ET DE REPRESENTATION EN DROIT PUBLIC GENERAL – DROIT PUBLIC DES AFFAIRES, DROIT DE L’URBANISME ET GESTION DU DOMAINE PUBLIC ET PRIVE – DROIT PRIVE, DROIT PENAL – PRESTATIONS DE SERVICES RELEVANT DE L’ARTICLE DU CMP – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TYPE A BONS DE COMMANDES .
    • DELIBERATION N°21 : MISSION D’ASSISTANCE DE CONSEIL ET DE REPRESENTATION EN DROIT DE LA FONCTION PUBLIQUE, DROIT SOCIAL ET DROIT DE L’URBANISME – LOT N°2 : ASSISTANCE, CONSEIL ET REPRESENTATION EN DROIT DE L’URBANISME – AVENANT N°1
    • DELIBERATION N°22 : FOND NATIONAL DE PEREQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES – ATTRIBUTION DES AIDES FINANCIERES AUX PROJETS COMMUNAUX .
    • DELIBERATION N°23 : FERIA : CONVENTION DE PARTENARIAT – ECOCUP
    • DELIBERATION N°24 : FESTIVAL : CONVENTION DE PARTENARIAT – ECOCUP  
    • DELIBERATION N°25 : VENTES DE MARCHANDISES DURANT LES MANIFESTATIONS ORGANISEES PAR LE POLE CULTUREL - MODIFICATION .
    • DELIBERATION N°26 : ACQUISITION D’UNE SCULPTURE REALISEE PAR MARTASOLSONA .
    • DELIBERATION N°27 : CLASSES TRANSPLANTEES : ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX COOPERATIVES SCOLAIRES O.C.C.E .
    • DELIBERATION N°28 : RESTAURATION SCOLAIRE – TARIFICATION A COMPTER DU1ER SEPTEMBRE 2015 .
    • DELIBERATION N°29 : PROJET EDUCATIF TERRITORIAL VILLE DE CARCASSONNE2015/2017 DANS LE CADRE DE LA MISE EN ŒUVRE DES TEMPS D’ACTIVITESPERISCOLAIRES (TAP).
    • DELIBERATION N°30 : MISE EN ŒUVRE DES TEMPS D’ACTIVITES PERISCOLAIRES (TAP) – CONVENTION DE MISE EN ŒUVRE DES TAP VILLE/CIAS POUR LES NIVEAUX ELEMENTAIRES – DEMANDE D’ATTRIBUTION D’AIDE DU FONDS D’AMORCAGE A L’ETAT .
    • DELIBERATION N°31 : REPARTITION ENTRE LES COMMUNES DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES – CONTRIBUTION A DEMANDER AUX COMMUNES POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2014/2015  
    • DELIBERATION N°32 : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICE VILLE DE CARCASSONNE / CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE  
    • DELIBERATION N°33 : RENTREE SCOLAIRE 2015-2016.
    • DELIBERATION N°34 : OUVERTURE D’UN POINT INFORMATION JEUNESSE.
    • DELIBERATION N°35 : INVENDUS AU MARCHE PLACE CARNOT – APPEL A PROJET.
    • DELIBERATION N°36 : ACQUISITION SEUILS DU BRAS MORT DU BRAS MORT DU PAICHEROU – RUE DU JARDIN BEAUMETZ  
    • DELIBERATION N°37 : BARRAGE DU PAICHEROU – ACQUISITION DE L’OUVRAGE .
    • DELIBERATION N°38 : ENTRETIEN DES ARBRES SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE –MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TYPE A BONS DE COMMANDE  
    • DELIBERATION N°39 : ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE , MAITRISE D’ŒUVRE ET AUTRES PRESTATIONS INTELLECTUELLES – ACCORD CADRE CONCLU EN APPLICATION DE L’ARTICLE 76 DU CODE DES MARCHES PUBLICS
    • DELIBERATION N°40 : TRAVAUX DE VOIRIE SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE – ACCORD CADRE CONCLU EN APPLICATION DE L’ARTICLE 76 DU CODE DES MARCHES PUBLICS  
    • DELIBERATION N°41 : FORET COMMUNALE DE CARCASSONNE – DISTRACTION / APPLICATION DU REGIME FORESTIER  
    • DELIBERATION N°42 : BUDGET PRINCIPAL – COMPTE ADMINISTRATIF 2014  
    • DELIBERATION N°43 : BUDGET PRINCIPAL – COMPTE DE GESTION 2014 .
    • DELIBERATION N°44 : BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2014.
    • DELIBERATION N°45 : BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N°1 .
    • DELIBERATION N°46 : SERVICE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE – COMPTE ADMINISTRATIF 2014  
    • DELIBERATION N°47 : SERVICE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE – COMPTE DE GESTION 2014 .
    • DELIBERATION N°48 : BUDGET ANNEXE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE – AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2014  
    • DELIBERATION N°49 : SERVICE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE – BUDGET ANNEXE 2015 – DECISION MODIFICATIVE N°1 .
    • DELIBERATION N°50 : BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT – COMPTE ADMINISTRATIF 2014  
    • DELIBERATION N°51 : BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT – COMPTE DE GESTION 2014 .
    • DELIBERATION N°52 : BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT – AFFECTATION DURESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2014.
    • DELIBERATION N°53 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – COMPTE ADMINISTRATIF 2014  
    • DELIBERATION N°54 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – COMPTE DE GESTION 2014 .
    • DELIBERATION N°55 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – AFFECTATION DURESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2014 - RECTIFICATIF  
    • DELIBERATION N°56 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – DECISION MODIFICATIVE N°1.
    • DELIBERATION N°57 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – ADMISSION EN NON VALEUR  
    • DELIBERATION N°58 : BOURSE AU PERMIS DE CONDUIRE - MODIFICATIF .