DELIBERATIONS.
    Modifié 14 Mar. 2016

    Délibérations du conseil municipal du 24 septembre 2015

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • JOURNEE DU GOUT
    • ATELIERS DU PETIT LYCEE – RECRUTEMENT ET REMUNERATION DES INTERVENANTS
    • OBJET
    • APPEL A PROJETS « HERITAGE HORIZON BLEU » POUR LE SUBVENTIONNEMENT DE LA MISE EN CONFORMITE DES VESTIAIRES DU STADE MAZET
    • DEMANDES DE PROTECTION FONCTIONNELLE
    • VERSEMENT DE FRAIS LIES A LA PROTECTION FONCTIONNELLE – MONSIEUR CLEMENT VALLES
    • CONVENTIONS ASSOCIATIVES DANS LE CADRE DE LA MISE EN ŒUVRE DES TEMPS D’ACTIVITES PERISCOLAIRES (TAP)
    • SUBVENTIONS ASSOCIATIVES DANS LE CADRE DE LA REUSSITE EDUCATIVE
    • ECOLE DE MONTLEGUN – EXTENSION, REAMENAGEMENTS, MISE EN ACCESSIBILITE – APPROBATION DES MARCHES
    • CONVENTION DE REPARTITION DES CHARGES ENTRE LA VILLE ET LA SOCIETE ROCADEST RELATIVE A L’AMENAGEMENT D’UN GIRATOIRE ROUTE DE BERRIAC
    • VENTE D’UNE PARTIE DU CHEMIN RURAL DE MOREAU A LA SAS ROCADEST
    • CHAPEAU ROUGE – PROGRAMMATION DERNIER TRIMESTRE 2015
    • PARCOURS DU CŒUR – ACQUISITION PARCELLE OS 56
    • MARCHE DE SERVICES D’INSERTION ET DE QUALIFICATION PROFESSIONNELLE – ENTRETIEN ET NETTOYAGE DES VOIRIES ET ESPACES VERTS DES QUARTIERS RELEVANT DU PROGRAMME DE RENOVATION URBAINE – GROUPEMENT DE COMMANDE CONSTITUE ENTRE LA COMMUNE DE CARCASSONNE, ALOGEA ET HABITAT AUDOIS – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – ARTICLES 28 ET 30 DU CODE DES MARCHES PUBLICS
    • CREATION DE L ARROSAGE INTELLIGENT DEMANDES DE SUBVENTION
    • ACCORD CADRE RELATIF A L’ACHEMINEMENT ET A LA FOURNITURE D’ELECTRICITE ET DE SERVICES ASSOCIES POUR LA COMMUNE DE CARCASSONNE – APPEL D’OFFRES OUVERT – APPROBATION DES MARCHES
    • CHEMIN DE LA MADELEINE – REGULARISATION FONCIERE
    • CESSION PARCELLES QUARTIER LA CONTE HABITAT AUDOIS
    • IMPASSE DU CERS – DESAFFECTATION DECLASSEMENT ET VENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
    • RUE GUSTAVE MOT – DESAFFECTATION DECLASSEMENT ET VENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
    • MISE EN PLACE D’UNE CANALISATION GAZ SOUTERRAINE LIEU DIT TRENCAVEL – CONVNETION DE SERVITUDE AVEC GAZ RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
    • ACQUISITION DE MACHINES, EQUIPEMENTS DE TRAVAIL ET FOURNITURES DE MACONNERIE ET PLOMBERIE LOT N°2 MATERIELS ESPACES VERTS DE TYPE DEBROUSSAILLEUSE, TONDEUSE, TRONCONNEUSE, MOTOCULTEUR…LOT N°4 FOURNITURES DE PLOMBERIE – APPROBATION DU MARCHE 6 LOT N°3 FOURNITURES DE MACONNERIE – MARCHE NEGOCIE SUITE A APPELS D’OFFRES INFRUCTUEUX – ARTICLE 35-I.1 DU CODE DES MARCHES PUBLICS
    • AMENAGEMENT DELTEIL – GROUPEMENT DE COMMANDE CONSTITUE PAR LA COMMUNE DE CARCASSONNE ET LE CONSEIL DEPARTEMENTAL EN APPLICATION DE L’ARTICLE 8 DU CODE DES MARCHES PUBLICS – ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES DU GROUPEMENT DE COMMANDE
    • TARIFICATION DES ENTREES DU MUSEE DE L’ECOLE
    • FETE DU VIN 2015
    • ETALEMENT COMPTABLE D’UNE CHARGE
    • DECISION MODIFICATIVE N°2 BUDGET PRINCIPAL
    • SUBVENTION A UNE ASSOCIATION
    • CONFIRMATION DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR DE LA TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D’ELECTRICITE (TCFE)
    • PRESTATIONS DE SERVICES D’IMPRESSION DE SUPPORTS DE COMMUNICATION – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • PRESTATIONS DE SERVICES DE SURVEILLANCES – APPEL D’OFFRES OUVERT – MARCHE DE TYPE A BONS DE COMMANDES
    • LOCATION DE PHOTOCOPIEURS POUR LA PERIODE 2012/2017 – LOT N°2 GROS COPIEURS DE PRODUCTION POUR LA VILLE – AVENANT N°2
    • VERIFICATION ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS INCENDIE INTRUSION ET DES MOYENS DE SECOURS LOT N°2 ALARME INCENDIE MARCHE N°13002002 – LOT N°3 ALARME INTRUSION MARCHE N°13002003 - AVENANT N°1 DE TRANSFERT
    • VERIFICATION, ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS INCENDIE INTRUSION ET DES MOYENS DE SECOURS LOT N°4 TELESURVEILLANCE INCENDIE ET INTRUSION – MARCHE N°13083 – AVENANT N°1 DE TRANSFERT
    • FOURNITURE DE CONSOMMABLES POUR LE FONCTIONNEMENT DE LA REGIE DU STATIONNEMENT PAYANT – LOT N°2 FOURNITURE DE PARCFICHES – MARCHES N°13160002 – AVENANT N°1 DE TRANSFERT
    • PARTICIPATION FINANCIERE AU DIPLOME UNIVERSITAIRE PHOTOGRAPHIE DOCUMENTAIRE ET ECRITURE TRANSMEDIA