DELIBERATIONS.
    Modifié 27 Jan. 2016

    Délibérations du conseil municipal du 24 juin 2010

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • LISTE DES AFFAIRES TRAITEES DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L2122.22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
    • DELIBERATION N° 01 : DEMANDE DE DENOMINATION COMMUNE TOURISTIQUE
    • DELIBERATION N° 02 : MISSION DE CONSEIL ET DE REPRESENTATION EN JUSTICE– PRESTATIONS DE SERVICES RELEVANT DE L’ARTICLE 30 DU CODE DES MARCHES PUBLICS – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TYPE A BONS DE COMMANDES .
    • DELIBERATION N° 03 : EMISSION D’UN TITRE DE PERCEPTION CORRESPONDANT A L’INDEMNITE REPRESENTATIVE DES FRAIS ENGAGES POUR LE RELOGEMENT DANS LE CADRE D’UN ARRETE PREFECTORAL D’INSALUBRITE
    • DELIBERATION N° 04 : FETE DE SAINT-NAZAIRE DU 28 JUILLET 2010 –ASSOCIATION LODZIAK ART – DEMANDE DE SUBVENTION
    • DELIBERATION N° 05 : SECTEUR SAUVEGARDE – PERIMETRE DE RESTAURATION IMMOBILIERE – DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE .
    • DELIBERATION N° 06 : CONTRAT DE BAIL HANGAR CHEMIN DE MAQUENS - SARLLE PIN PERDU
    • DELIBERATION N° 07 : DENOMINATION CHEMIN DE LA FUMADE - LOTISSEMENT BOIS DE SERRES .
    • DELIBERATION N° 08 : REPARTITION ENTRE LES COMMUNES DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES - CONTRIBUTION A DEMANDER AUX COMMUNES POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2009/2010
    • DELIBERATION N° 09 : PROPOSITION DE FINANCEMENT DU FONDS UNIQUE AU LOGEMENT (FUL) 201
    • DELIBERATION N° 010 : COMPTE ADMINISTRATIF 2009 - Budget Principal, BudgetsAnnexes du Stationnement - et du Pôle Culturel
    • DELIBERATION N° 011 : COMPTE DE GESTION 2009 - Budget Principal, BudgetsAnnexes du Stationnement - et du Pôle Culturel
    • DELIBERATION N° 012 : BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N°1 - 201
    • DELIBERATION N° 013 : AFFECTATION DES RESULTATS D’EXPLOITATION 2009 DU BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT PAYANT
    • DELIBERATION N° 014 : BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT PAYANT –DECISION MODIFICATIVE N°1 – EXERCICE 2010 .
    • DELIBERATION N° 015 : TAXE D’HABITATION – MODIFICATION DE L’ABATTEMENT GENERAL A LA BASE .
    • DELIBERATION N° 016 : ASSUJETISSEMENT A LA TAXE D’HABITATION DES LOGEMENTS VACANTS DEPUIS PLUS DE CINQ ANS.23
    • DELIBERATION N° 017 : TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES – SUPPRESSION DE L’EXONERATION DE DEUX ANS .
    • DELIBERATION N°018 : CESSION PARCELLES – RUE DE LA LIBERTE – ILOT SAINT VINCENT
    • DELIBERATION N°019 : ACQUISITION DE TERRAINS – SECTEUR MONTREDON .
    • DELIBERATION N°20 : CREATION D’UN GROUPE SCOLAIRE A MAQUENS – ACQUISITIONS DE TERRAINS
    • DELIBERATION N 21 : PLAN COMMUNAL DE DESHERBAGE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – DEMANDES DE SUBVENTIONS.
    • DELIBERATION N 22 : ENSEMBLE DE LA VILLE – MISE EN CONFORMITE DES SUSPENTES – POSE ET DEPOSE DE GUIRLANDES – APPEL D’OFFRES OUVERT A BONS DE COMMANDE
    • DELIBERATION N°23: PRESTATIONS DE SERVICES RELATIVES A L’ACCES INTERNET VIA LA TECHNOLOGIE XDSL POUR LES SERVICES DE LA VILLE, LES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – LOT N°1 AVENANT N°3
    • DELIBERATION N°24: ETUDES SURVEILLEES.
    • DELIBERATION N°25: PERSONNEL COMMUNAL – RECRUTEMENT D’UN TERRAIN SUPERIEUR CHEF CONTRACTUEL A DUREE INDETERMINEE
    • DELIBERATION N°26 : CHANGEMENT DU MODE DE GESTION DE LA RESTAURATION SCOLAIRE ET MUNICIPALE
    • DELIBERATION N°27 : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA CUISINE CENTRALE
    • DELIBERATION N°28 : SUBVENTION DE FOCTIONNEMENT 2010 – OLYMPIQUE CLUB CARCASSONNAIS
    • DELIBERATION N°29 : CONVENTION D’UTILISATION DE LA STRUCTURE RECEPTIVE MUNICIPALE SITUEE ESPACE PUIG AUBERT – TARIFICATION
    • DELIBERATION N°30 : INSTAURATION D’UNE COMMISSION SPECIFIQUE POUR LES MARCHES A PROCEDURES ADAPTEES.
    • DELIBERATION N°31: PARKING GAMBETTA LOT N° 2 GROS ŒUVRE SOCIETERAZEL – PROTOCOLE TRANSACTIONNEL
    • DELIBERATION N°32 : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CAUE DE L’AUDE
    • DELIBERATION N°33 : MISE EN PLACE D’ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES POUR LES CYCLES TROIS SUR LE POLE SPORTIF DE DOMEC .