DELIBERATIONS.
    Modifié 27 Jan. 2016

    Délibérations du conseil municipal du 24 février 2011

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • DELIBERATION N° 01 : DELIBERATION DE PRINCIPE – PROJET DE CREATION D’UN OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAUTAIRE A L’ECHELON DU PAYS CARCASSONNAIS.
    • DELIBERATION N° 02 : ADHESION A L’ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DE LA VIGNE ET DU VIN  
    • DELIBERATION N° 03 : DENOMINATION ROND POINT JULES VEDRINES .
    • DELIBERATION N° 04 : DENOMINATION ROND POINT DU 19 MARS 1962
    • DELIBERATION N° 05 : SPECTACLE EQUESTRE – 16, 17 ET 18 JUIN 2011  
    • DELIBERATION N° 06 : ETUDE D’AMENAGEMENT CŒUR DE MONTREDON - CONSULTATION RELATIVE AU LANCEMENT DES ETUDES PAR VOIE DE MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE EN APPLICATION DE L’ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS DANS LE CADRE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE CONSTITUE PAR LA COMMUNE DE CARCASSONNE ET LE CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE DU CARCASSONNAIS (CIASC), EN APPLICATION DE L’ARTICLE 8 DU CODE DES MARCHES PUBLICS  
    • DELIBERATION N° 07 : OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT – RENOUVELLEMENT URBAIN – AVENANT A LA CONVENTION DU 15 DECEMBRE 2006 – CONTRAT LOCAL D’ENGAGEMENT CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE .
    • DELIBERATION N° 08 : VENTE DE TERRAINS SECTEUR DE PRAT MARY / ROUTE DELIMOUX – ETABLISSEMENT BLACK BOTTOM SCI VINCENT .
    • DELIBERATION N° 09 : TRANSFERT DE DOMANIALITE ROUTES DEPARTEMENTALES ET VOIES COMMUNALES – ROND-POINT DE CHARLEMAGNE .
    • DELIBERATION N° 10 : CONVENTION DE PARTENARIAT – ETUDE DE FAISABILITE DE L’EXTENSION DU RESEAU DE DISTRIBUTION PUBLIQUE DE GAZ NATUREL VERS LES HAMEAUX ENTRE LA VILLE DE CARCASSONNE ET GrDF  
    • DELIBERATION N° 011 : DIAGNOSTIC LOCAL DE SECURITE, RELANCE DU C.L.S.P.D. ET ELABORATION D’UNE STRATEGIE TERRITORIALE DE SECURITE ET DE PREVENTION – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – DEMANDE DE SUBVENTION .
    • DELIBERATION N° 012 : GESTION DU CAMPING MUNICIPAL  
    • DELIBERATION N° 013 : FONCTIONNEMENT DU CAMPING DE LA CITE  
    • DELIBERATION N° 014 : BUDGET ANNEXE DU CAMPING DE LA CITE – BUDGET PRIMITIF2011  
    • DELIBERATION N° 015 : CAMPING DE LA CITE - TARIFS .
    • DELIBERATION N° 016 : CAMPING DE LA CITE – LOGEMENT DE FONCTION .
    • DELIBERATION N° 017 : PRESTATIONS DE SERVICES DE SURVEILLANCES – MARCHE DE TYPE A BONS DE COMMANDES – APPEL D’OFFRES OUVERT – Lot n°1 prestations de surveillance pour le parking de la Cité, de ses abords et opérations . MOTION - CARTE SCOLAIRE 1er DEGRE .