DELIBERATIONS.
    Modifié 27 Jan. 2016

    Délibérations du conseil municipal du 23 juin 2014

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • DELIBERATION N°01 : ELECTIONS SENATORIALES - DESIGNATION DES DELEGUES SUPPLEMENTAIRES ET SUPPLEANTS .
    • LISTE DES AFFAIRES TRAITEES DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L.2122.22  DU
    • CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
    • DELIBERATION N°01 : COMPTES ADMINISTRATIFS 2013 - BUDGET PRINCIPAL .
    • DELIBERATION N°02 : COMPTE DE GESTION 2013 - BUDGET PRINCIPAL .
    • DELIBERATION N°03 : COMPTE ADMINISTRATIF 2013 - BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT.
    • DELIBERATION N°04 : COMPTE DE GESTION 2013 - BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT.
    • DELIBERATION N°05 : COMPTE ADMINISTRATIF 2013 - BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL .
    • DELIBERATION N°06 : COMPTE DE GESTION 2013 - BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL .
    • DELIBERATION N°07 : COMPTE ADMINISTRATIFS 2013 - BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE  
    • DELIBERATION N°08 : COMPTE DE GESTION 2013 - BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE  
    • DELIBERATION N°09 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
    • DELIBERATION N°10 : MODIFICATION D’IMPUTATIONS BUDGETAIRES DANS LE CADRE DES MARCHES PUBLICS
    • DELIBERATION N°11 : IMPOTS SUR LES SPECTACLES - EXONERATION AU TITRE DES MANIFESTATIONS SPORTIVES  
    • DELIBERATION N°12 : PHOTOCOPIEURS LOCATION PERIODE 2012/2017 - APPEL D’OFFRES OUVERT - LOT N°1 PHOTOCOPIEURS POUR LES SERVICES DE LA MAIRIE - MARCHE COMPLEMENTAIRE EN APPLICATION DE L’ARTICLE 35-II.4 DU CODE DES MARCHES PUBLICS  
    • DELIBERATION N°13 : FOURNITURE ET LIVRAISON DE MOBILIER - ENSEMBLE DES BATIMENTS COMMUNAUX - APPEL D’OFFRES OUVERT - MARCHES DE TYPE A BONS DE COMMANDE
    • DELIBERATION N°14 : ALLEE DES GARENNES - HAMEAU DE VILLALBE - PARTIE DE LA PARCELLE HI 491 - TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
    • DELIBERATION N°15 : ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE IN GIRATOIRE LOTISSEMENT DES BOIS DE SERRES - TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL .
    • DELIBERATION N°16 : CHEMIN DU TROU DU LAPIN - HAMEAU DE MONTREDON - PARTIE DE LA PARCELLE LP 20 - TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL .
    • DELIBERATION N°17 : ALLEE GUTEMBERG - ZONE INDUSTRIELLE LA BOURIETTE - PARCELLE HR 772 - TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL .
    • DELIBERATION N°18 : MISE EN ŒUVRE DES TEMPS D’ACTIVITES PERISCOLAIRES (TAP) - CONVENTION DE MISE EN ŒUVRE DES TAP VILLE /CIAS POUR LES NIVEAUX ELEMENTAIRES - DEMANDE D’ATTRIBUTION D’AIDE DU FONDS D’AMORCAGE A L’ETAT  
    • DELIBERATION N°19 : REPARTITION ENTRE LES COMMUNES DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES - CONTRIBUTION A DEMANDER AUX COMMUNES POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2013/2014  
    • DELIBERATION N°20 : COMMISSION TAURINE EXTRA-MUNICIPALE - MODIFICATION.
    • DELIBERATION N°21 : COMMISSIONS FONCTIONNEMENT ET QUALITE DES HALLES.
    • DELIBERATION N°22 : PRESTATIONS DE SERVICES RELATIVES A L’ACCES INTERNET POUR LES SERVICES DE LA VILLE, LES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES DE CARCASSONNE - LOT 1 / ACCES INTERNET HAUT DEBIT SECURISE VIA LA TECHNOLOGIE FIBRE OPTIQUE - APPEL D’OFFRES OUVERT - AVENANT N°2 DE PROROGATION  
    • DELIBERATION N°23 : TRAVAUX DE  VOIRIE SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE - MARCHE SUBSEQUENT N°11 AU LOT N°7 RESEAUX SECS DE L’ACCORD CADRE - RUE ARMAGNAC - TRONCON RUES VICTOR HUGO/REPUBLIQUE - AVENANT N° DE PROROGATION  
    • DELIBERATION N°24 : OPERATION CARTE PASS 2014 - CONVENTION ENTRE L’OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME ET LA VILLE DE CARCASSONNE.
    • DELIBERATION N°25 : OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME - DESIGNATION DE MEMBRES SUPPLEMENTAIRES - MODIFICATIF  
    • DELIBERATION N°26 : ASSOCIATION DES COMMUNES DU CANAL DES DEUX MERS - DESIGNATION DE REPRESENTANTS .
    • DELIBERATION N°27 : DESIGNATION DE REPRESENTANTS A L’AISPCAC-PLIE  
    • DELIBERATION N°28 : SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L’AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DU BASSIN DU FRESQUEL - DESIGNATION DES REPRESENTANTS - MODIFICATIF .
    • DELIBERATION N°29 : FOURNITURE ET LIVRAISON D’HABILLEMENTS DIVERS APPEL D’OFFRES OUVERT MARCHE DE TYPE A BONS DE COMMANDE
    • DELIBERATION N°30 : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS D ENTRETIEN MENAGER SUR L’ENSEMBLE DES BATIMENTS DE LA VILLE - APPEL D’OFFRES OUVERT - MARCHES DE TYPE A BONS DE COMMANDE .
    • DELIBERATION N°31 : NETTOYAGE DES LOCAUX ENSEMBLE DES BATIMENTS COMMUNAUX APPEL D’OFFRES OUVERT MARCHES EN PARTIE A BONS DE COMMANDE .
    • DELIBERATION N°32 : FOURNITURE DE BOIS PEINTURE PLEXIGLAS VITRAGE ET QUINCAILLERIE - APPEL D’OFFRES OUVERT - MARCHE DE TYPE A BONS DE COMMANDE .
    • DELIBERATION N°33 : SAISON THEATRE - AUDITORIUM 2014-2015 PROGRAMME ET TARIFS - TARIFS D’UTILISATION DU THEATRE ET DE L’AUDITORIUM  
    • DELIBERATION N°34 : FESTIVAL 2014 : MODIFICATIF .
    • DELIBERATION N°35 : FESTIVAL ET FERIA 2014 : COMPLEMENT . 58
    • DELIBERATION N°36 : SPECTACLE DE VARIETES SALLE DU DOME CONTRAT DE LOCATION  
    • DELIBERATION N°37 : ACTION  
    • DELIBERATION N°38 : PARTICIPATION DE LA COMMUNE AU FINANCEMENT DU FONDS UNIQUE AU LOGEMENT (FUL 2014)  
    • DELIBERATION N°39 : SPECTACLE ORGANISE PAR LA COMMUNE EN FAVEUR DES AINES DE LA VILLE AU THEATRE JEAN ALARY  
    • DELIBERATION N°40 : PARTICIPATION DE LA VILLE AUX REPAS OFFERTS AUX SDF PAR L’ASSOCIATION  
    • DELIBERATION N°41 : STOCKAGE, RECEPTION, TRANSPORT ET VALORISATION DES DECHETS INDUSTRIELS - APPEL D’OFFRES OUVERT - APPROBATION DES MARCHES.
    • DELIBERATION N°42 : REPARATION D’AIRES DE JEUX SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE - APPEL D’OFFRES OUVERT - MARCHE DE TYPE A BONS DE COMMANDE  
    • DELIBERATION N°43 : ACCORD CADRE DE COOPERATION POUR UNE GESTION DURABLE DE L’EAU ET DES MILIEUX SPECIFIQUES - CONVENTION D’APPLICATION SPECIFIQUES RELATIVE A LA RESTAURATION PHYSIQUE ET LA PRESERVATION DES MILIEUX AQUATIQUES
    • DELIBERATION N°44 : ANIMATIONS SPORTIVES ESTIVALES COMPLEXES DE LOISIRS  RAYMOND CHESA - MISE A DISPOSITION D’UN EQUIPEMENT SPORTIF .
    • DELIBERATION N°45 : NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE TECHNIQUE ET DECISION RELATIVE AU MAINTIEN DE LA PARITE NUMERIQUE ET DU RECUEIL DE L’AVIS DES REPRESENTANTS DE LA COLLECTIVITE .
    • DELIBERATION N°46 : CONVENTION POUR L’ORGANISATION DE L’EXPOSITION .
    • DELIBERATION N°47 : EGLISE SAINT-VINCENT - RESTAURATION DES CHAPELLES - DEMANDE DE SUBVENTIONS  
    • DELIBERATION N°48 : EGLISE SAINT VINCENT - DIAGNOSTIC SUR LES FACADES DEMANDE DE SUBVENTIONS  
    • DELIBERATION N°49 : EGLISE SAINT-VINCENT - ENTRETIEN DE L’ORGUE DEMANDE DE SUBVENTIONS .
    • DELIBERATION N°50 : FOURNITURE DE BUREAUX - PAPETERIE APPEL D’OFFRES OUVERT MARCHE DE TYPE A BONS DE COMMANDES.
    • DELIBERATION N°51 : ACQUISITION DE TELECOMMANDES - ACCES A LA CITE