DELIBERATIONS.
    Modifié 27 Jan. 2016

    Délibérations du conseil municipal du 21 avril 2011

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • MOTION : FERMETURE DE CLASSES .
    • DELIBERATION N°01 : BUDGET PRINCIPAL – AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2010
    • DELIBERATION N°02 : BUDGET PRIMITIF 2011- BUDGET PRINCIPAL.
    • DELIBERATION N°03 : LIGNE DE TRESORERIE 2011 – CONSULTATION DES ETABLISSEMENTS FINANCIERS .
    • DELIBERATION N°04 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – BUDGET PRIMITIF2011  
    • DELIBERATION N°05 : BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL – DECISION MODIFICATIVE N°1 – EXERCICE 2011
    • DELIBERATION N°06 : SUBVENTION FEDERATION REGIONALE DES MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE DU LANGUEDOC-ROUSSILLON  
    • DELIBERATION N°07 : REGLEMENT DE VOIRIE .
    • DELIBERATION N°08 : CONVENTION TRIPARTITE POUR L’ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’EQUIPEMENT A LA SOCIETE LE COLISEE .
    • DELIBERATION N°09 : CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION 11BOUGE ET CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU CHAPEAU ROUGE  
    • DELIBERATION N°10 : PROJET D’AMENAGEMENT DU RUISSEAU SAINT-MARTIN- DECLARATION D’INTERET GENERAL ET DEMANDE D’AUTORISATION AU TITRE DE LA LOI SUR L’EAU .
    • DELIBERATION N°11 : CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE – TRAVAUX PONT DE MONTLEGUN  
    • DELIBERATION N°12 : TERRASSEMENTS PONCTUELS SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE .
    • DELIBERATION N°13 : CONVENTION D’ENTRETIEN DU GIRATOIRE DE CAZILHAC .
    • DELIBERATION N°14 : CREATION DE PISTES CYCLABLES – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE – DEMANDE DE SUBVENTION  
    • DELIBERATION N°15 : MISE EN PLACE DE CONTENEURS ENTERRES - MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE .
    • DELIBERATION N°16 : BILAN ENERGETIQUE DES BATIMENTS COMMUNAUX –APPEL D’OFFRES  
    • DELIBERATION N°17 : ECLAIRAGE PUBLIC – ACQUISITION D’ARMOIRES ELECTRIQUES – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE  
    • DELIBERATION N°18 : FACTURATION DES INTERVENTIONS DE LA BRIGADE DE CAPTURE CANINE DE LA POLICE MUNICIPALE
    • DELIBERATION N°19 : EXTENSION D’UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION .
    • DELIBERATION N°20 : L’ASSOCIATION DES AMIS DES CHEMINS DE SAINT-JACQUES DE COMPOSTELLE EN TERRE D’AUDE – PROPOSITION D’ADHESION