DELIBERATIONS.
    Modifié 27 Jan. 2016

    Délibérations du conseil municipal du 2 février 2012

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • LISTE DES AFFAIRES TRAITEES DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L.2122.22  DUCODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
    • VŒU RELATIF A LA REGULATION DES IMPLANTATIONS DES ANTENNES-RELAIS DE TELEPHONIE MOBILE.
    • VŒU SUR L’ENSEIGNEMENT DE L’OCCITAN  
    • MOTION CARTE SCOLAIRE 1ER DEGRE  
    • FESTIVAL 2012 - PROGRAMME .
    • CONVENTIONS DE MECENAT 2012  
    • PROGRAMMATION ANIMATIONS CULTURELLES 2012
    • MUSEE DES BEAUX ARTS : AMENAGEMENTS SALLES D’EXPOSITION AU SEIN DE L’ANCIENNE LECTURE PUBLIQUE – CREATION ACCESSIBILITE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – DEMANDES DE SUBVENTIONS .
    • MANIFESTATIONS CULTURELLES AUTOUR DE LA JOURNEE INTERNATIONALE DE LA FEMME – CONVENTION DE PARTENARIAT.
    • IMMEUBLE 16 RUE DES TROIS COURONNES – POLE CULTUREL – AMENAGEMENT LOGES – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE  
    • PRESTATION DE SURVEILLANCE POUR LES MANIFESTATIONS RELEVANT DU POLE CULTUREL – MARCHE DE TYPE A BONS DE COMMANDES – APPEL D’OFFRES OUVERT  
    • CONVENTION DE PARTENARIAT POUR UNE EMISSION DE FRANCE 3 MIDI EN FRANCE  
    • PROGRAMME NATIONAL DE REQUALIFICATION DES QUARTIERS ANCIENS DEGRADES – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – AVENANT N°1  
    • CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CAUE DE L’AUDE.
    • ACQUISITION DE DIVERS ENGINS POUR LE SERVICE NETTOIEMENT MECANIQUE – APPEL D’OFFRES OUVERT – APPROBATION DU MARCHE . MODIFICATION DE LA COMMISSION TAURINE EXTRA-MUNICIPALE  
    • MARCHE DE SERVICE DE QUALIFICATION ET D’INSERTION PROFESSIONNELLE  
    • AMENAGEMENT PAYSAGER DES RUES DE LA BASTIDE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – DEMANDES DE SUBVENTIONS