DELIBERATIONS.
    Modifié 27 Jan. 2016

    Délibérations du conseil municipal du 19 décembre 2013

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • DELIBERATION N°01 : BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE N°3 - EXERCICE 2013.
    • DELIBERATION N°02 : OUVERTURE DE CREDITS D’INVESTISSEMENT AVANT BUDGET PRIMITIF 2014  
    • DELIBERATION N°03 : ADMISSION EN NON VALEUR .
    • DELIBERATION N°04 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL - DECISION MODIFICATIVE N°3 2013.
    • DELIBERATION N°05 : BUDGET PRIMITIF 2014 - BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT.
    • DELIBERATION N°06 : BUDGET ANNEXE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE - DECISION MODIFICATIVE N°1 - EXERCICE 2013 .
    • DELIBERATION N°07 : DENOMINATION DES HALLES  
    • DELIBERATION N°08 : CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION  
    • DELIBERATION N°09 : FESTIVAL FEMMES EN JEUX  
    • DELIBERATION N°10 : CREATION D’UNE COMMISSION D’INDEMNISATION AMIABLE DE TRAVAUX PUBLICS (CIATP) OU LA VILLE INTERVIENT EN QUALITE DE MAITRE D’OUVRAGE.
    • DELIBERATION N°11 : CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ENTRE LA VILLE ET LA SOCIETE CARROUSEL POUR L’INSTALLATION D’UN MANEGE
    • DELIBERATION N°12 : APPROBATION DES MONTANTS DE CHARGES TRANSFEREES POUR LA LECTURE PUBLIQUE ET LA GESTION DU COMPLEXE RAYMOND CHESA (REGULARISATION) EVALUES PAR LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (CLET)  
    • DELIBERATION N°13 : PRIX DE VENTE DU CATALOGUE DE L’EXPOSITION COROT DANS LA LUMIERE DU NORD  
    • DELIBERATION N°14 : DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR RESTAURATION D’ŒUVRES DU MUSEE .
    • DELIBERATION N°15 : AVIS DE LA VILLE RELATIF AU PROJET DE LA REVISION DU DECRET DE CREATION DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU LANGUEDOC ROUSSILLON  
    • DELIBERATION N°16 : ENSEMBLE DES BATIMENTS COMMUNAUX - NETTOYAGE DES LOCAUX - APPEL D’OFFRES OUVERT - LOT N°2 NETTOYAGE DE VITRES DES BATIMENTS SCOLAIRES, SPORTIFS ET AUTRES - MARCHE N°12101002 - AVENANT N°1 DE TRANSFERT  
    • DELIBERATION N°17 : TARIFS DE DESINFECTIONS ET DESINSECTISATIONS POUR L’ANNEE 2014 .
    • DELIBERATION N°18 : TARIFS 2014 - CONCESSIONS FUNERAIRES  
    • DELIBERATION N°19 : LOCATION DE LA SALLE DU DOME ET DE SON MATERIEL - TARIFS 2014.
    • DELIBERATION N°20 : CONVENTION OPAH-RU 2013-2018 - AVENANT N°1 - PARTICIPATION DU DEPARTEMENT
    • DELIBERATION N°21 : TRAVAUX DE VOIRIE SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE - MARCHE SUBSEQUENT N°11 AU LOT N°7 RESEAUX SECS DE L’ACCORD CADRE - RUE ARMAGNAC TRONCON RUES VICTOR HUGO / REPUBLIQUE 
    • DELIBERATION N°22 : ECHANGE DE DOMANIALITE ENTRE LE DEPARTEMENT DE L’AUDE ET LA VILLE DE CARCASSONNE  24
    • DELIBERATION N°23 : REHABILITATION DU RESEAU PLUVIAL - QUARTIER PROSPER ESTIEU - MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE - APPROBATION DE MARCHE .
    • DELIBERATION N°24 : CREATION ET REPARATION D’AIRES DE JEUX SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE - APPEL D’OFFRES OUVERT - MARCHES A BONS DE COMMANDE .
    • DELIBERATION N°25 : PRESTATIONS DE SERVICES RELATIVES A L’ACCES INTERNET POUR LES SERVICES DE LA VILLE, LES ECOLES DE CARCASSONNE - APPEL D’OFFRES OUVERT - AVENANT DE PROROGATION .
    • DELIBERATION N°26 : TRAVAUX DE CABLAGE, DEPLOIEMENT FIBRE OPTIQUE, EXTENSION VIDE PROJECTION - APPEL D’OFFRES OUVERT DE TYPE A BONS DE COMMANDE .
    • DELIBERATION N°27 : TARIFS DE LOCATION DES SALLES ET MATERIELS MUNICIPAUX ET VALEURS DE REMPLACEMENT DES MOBILIERS, MATERIELS ET PLANTES  
    • DELIBERATION N°28 : FOURNITURE DE SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS VOIX ET DONNEES - LOT N°3 TELEPHONIE MOBILE FOURNITURE DE SERVICES ET ACQUISITION DE MATERIELS MARCHE N°13114003 - AVENANT N°1 DE TRANSFERT
    • DELIBERATION N°29 : MARCHE D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE MAITRISE D’ŒUVRE ET AUTRES PRESTATIONS INTELLECTUELLES - LOT N°1 BET VRD - MARCHE N°12071001 - AVENANT N°1 DE TRANSFERT.
    • DELIBERATION N°30 : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES ET APPROVISIONNEMENTS NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DU SERVICE DE RESTAURATION COLLECTIVE - ACCORD CADRE CONCLU EN APPLICATION DE L’ARTICLE 76 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - APPEL D’OFFRES OUVERT - GROUPEMENT DE COMMANDE CONSTITUE PAR LA COMMUNE DE CARCASSONNE ET LE CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE CARCASSONNE AGGLO SOLIDARITE (CIASC) EN APPLICATIO DE L’ARTICLE 8 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - AVENANT N°1 LOTS N°5, 6 ET 8  
    • DELIBERATION N°31 : TARIFS PISCINE 2014  
    • DELIBERATION N°32 : AVENANT N°1 A LA CONVENTION FINANCIERE ENTRE LA VILLE DE CARCASSONNE ET L’ASSOCIATION SPORTIVE HAND BALL CLUB CARCASSONNAIS
    • DELIBERATION N°33 : AVENANT N°1 A LA CONVENTION FINANCIERE ENTRE LA VILLE DE CARCASSONNE ET L’ASSOCIATION SPORTIVE CARCASSONNAISE XIII.
    • DELIBERATION N°34 : AVENANT N°1 A LA CONVENTION FINANCIERE ENTRE LA VILLE DE CARCASSONNE ET L’ASSOCIATION SPORTIVE FOOTBALL AGGLOMERATION CARCASSONNE.
    • DELIBERATION N°35 : CLASSEMENT OU INSCRIPTION D’OBJETS AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES