DELIBERATIONS.
    Modifié 27 Jan. 2016

    Délibérations du conseil municipal du 18 décembre 2014

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • DELIBERATION N°01 : AMENAGEMENT DES TERRAINS DELTEIL - OPERATION VILLAROY - MARCHES DE TRAVAUX - APPEL D’OFFRES OUVERT - LOT N°16 VRD ENROBE TERRASSEMENTS ECLAIRAGE - APPROBATION DU MARCHE .
    • DELIBERATION N°02 : AMENAGEMENT DE SURFACE SQUARE GAMBETTA - APPROBATION DES MARCHES .
    • DELIBERATION N°03 : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS D’ENTRETIEN MENAGER SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE - APPEL D’OFFRES MARCHE DE TYPE A BONS DE COMMANDE.
    • DELIBERATION N°04 : ENSEMBLE DES BATIMENTS COMMUNAUX NETTOYAGE DES LOCAUX APPEL D’OFFRES OUVERT LOT N°2 NETTOYAGE DE VITRES DES BATIMENTS SCOLAIRES SPORTIFS ET AUTRES MARCHE N°12101002 AVENANT N°3 DE TRANSFERT .
    • DELIBERATION N°05 : MODIFICATION DES CONDITIONS D’ATTRIBUTION D’UN LOGEMENTDE FONCTION POUR NECESSITE ABSOLUE DE SERVICE .
    • DELIBERATION N°06 : FESTIVAL 2015 : PREMIERE PROGRAMMATION  
    • DELIBERATION N°07 : PROPOSITION D’UNE TARIFICATION POUR LA MISE EN PLACE D’INTERVENTIONS PEDAGOGIQUES SPORTIVES .
    • DELIBERATION N°08 : TARIFS 2015 - CONCESSIONS FUNERAIRES  
    • DELIBERATION N°09 : PROPOSITION DE TARIFS DE DESINFECTION ET DESINSECTISATIONPOUR L’ANNEE 2015.
    • DELIBERATION N°10 : MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE PISCINES .
    • DELIBERATION N°11 : OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - REVALORISATION ET MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE  
    • DELIBERATION N°12 : STATIONNEMENT DE SURFACE - EXTENSION DE LA ZONE DE STATIONNEMENT PAYANT - TARIFICATION AU 12 JANVIER 2015  
    • DELIBERATION N°13 : CREATION D’UNE ZONE A TARIFICATION PRIVILEGIEE POUR FACILITER LE STATIONNEMENT EN BASTIDE SAINT LOUIS .
    • DELIBERATION N°14 : MISE EN ŒUVRE DES TEMPS D’ACTIVITES PERISCOLAIRES (TAP) POUR LES NIVEAUX MATERNELLES - PRESTATION DE SERVICE ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT / AIDE SPECIFIQUE RYTHMES EDUCATIFS / SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 100% GAGNANTS - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT VILLE / CAF DE L’AUDE .
    • DELIBERATION N°15 : DECISION MODIFICATIVE N°2.
    • DELIBERATION N°16 : SERVICE DE LA CUISINE CENTRALE - DECISION MODIFICATIVE N°1
    • DELIBERATION N°17 : BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT - AFFECTATION DURESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2013.
    • DELIBERATION N°18 : SERVICE DU STATIONNEMENT -DECISION MODIFICATIVE N°1  
    • DELIBERATION N°19 : SUBVENTION A DES ASSOCIATIONS.
    • DELIBERATION N°20 : DEMANDE DE SUBVENTION ETAT EMBELLISSEMENT DU MUSEE DES BEAUX ARTS.
    • DELIBERATION N°21 : OUVERTURE DE CREDITS D’INVESTISSEMENT AVANT BUDGETPRIMITIF 2015
    • DELIBERATION N°22 : INDEMNISATION DES COMMERCES .
    • DELIBERATION N°23 : NETTOIEMENT DU CENTRE VILLE ET DE LA CITE - APPEL D’OFFRESOUVERT - AVENANT N°2.
    • DELIBERATION N°24 : PORT DU CANAL - AVENANT N°2
    • DELIBERATION N°25 : PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIETE SCET RELATIF AU MARCHE D’ETUDES URBAINES ET OPERATIONNELLES DANS LE CADRE DU PROGRAMME NATIONAL DE REQUALIFICATION DES QUARTIERS ANCIENS DEGRADES (P.N.R.Q.A.D) .
    • DELIBERATION N°26 : CAMPAGNE DE RAVALEMENT OBLIGATOIRE DES FACADES :DEFINITION DU PERIMETRE ET DES MODALITES D’OCTROI DE SUBVENTIONS  
    • DELIBERATION N°27 : PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT URBAIN LA CONTE ET OZANAM - ACCORD DE PRINCIPE SUR LES CONDITIONS DE REPRISE ET D’ENTRETIEN DES ESPACES PUBLICS .
    • DELIBERATION N°28 : RUE GUSTAVE MOT - DECLASSEMENT ET VENTE D’UNE PARTIE DUDOMAINE PUBLIC COMMUNAL .
    • DELIBERATION N°29 : AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT - VENTE D’UNE PARTIE DUDOMAINE PUBLIC COMMUNAL .
    • DELIBERATION N°30 : FOURNITURE ET LIVRAISON D’HABILLEMENTS DIVERS - APPELD’OFFRES MARCHES DE TYPE A BONS DE COMMANDE .
    • DELIBERATION N°31 : FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR L’ENTRETIEN DU PARC AUTOMOBILE MUNICIPAL APPEL D’OFFRES OUVERT .
    • DELIBERATION N°32 : CONTRIBUTION COMMUNALE DES ECOLES PRIVEES SOUS CONTRATD’ASSOCIATION - CONVENTION . DELIBERATION N°33 : CHAPEAU ROUGE - PROGRAMMATION DU 1ER SEMESTRE 2015  
    • DELIBERATION N°34 : COMMISSION EXTRA MUNICIPAL DES JUMELAGES  
    • DELIBERATION N°35 : COMMISSION EXTRA MUNICIPALE - COMPOSITION .
    • DELIBERATION N°36 : CONVENTION ECOLE REGIONALE DE LA DEUXIEME CHANCE MEDIATIONS CULTURELLES .
    • DELIBERATION N°37 : INDEMNITE DE CONSEIL ALLOUEE AU COMPTABLE DU TRESOR CHARGE DES FONCTIONS DE RECEVEUR DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX
    • DELIBERATION N°38 : ADMISSION EN NON VALEUR.
    • DELIBERATION N°39 : AVIS DE LA VILLE SUR LE PROJET DE CLASSEMENT SONORE REVISE DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT TERRESTRES BRUYANTES  
    • DELIBERATION N°40 : AVIS DE LA VILLE SUR LE PROJET DE PLAN DE SERVITUDESAERONAUTIQUES DE L’AERODROME DE CARCASSONNE -SALVAZA  
    • DELIBERATION N°41 : ACQUISITION D’UN CAMION ENROBEUR / PROJETEUR - APPELD’OFFRES OUVERT.
    • DELIBERATION N°42 : AJUSTEMENT DE LA NOMENCLATURE DES POSTES BUDGETAIRES PORTANT CREATION ET TRANSFORMATION DE POSTES.
    • DELIBERATION N°43 : AUTORISATION DE PRINCIPE DE RECRUTER DES AGENTS CONTRACTUELS DE REMPLACEMENT  
    • DELIBERATION N°44 : AUTORISATION DE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SURDES EMPLOIS NON PERMANENTS.
    • DELIBERATION N°45 : CONTRAT LOCAL DE SANTE - AVENANT N°2  
    • DELIBERATION N°46 : NETTOYAGE DES LOCAUX DANS L’ENSEMBLE DES BATIMENTSCOMMUNAUX APPEL D’OFFRES