DELIBERATIONS.
    Modifié 16 Jun. 2016

    Délibérations du conseil municipal du 16 juin 2016

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • SAISON THEATRE – AUDITORIUM – 2016 - 2017 – PROGRAMME ET TARIFS
    • AVENUE JULES VERNE – DECLASSEMENT ET VENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
    • CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LES VILLES DE BOURG-EN-BRESSE, CARCASSONNE ET DOUAI POUR L’ORGANISATION DE L’EXPOSITION « MARIE MADELEINE, LA PASSION REVELEE »
    • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE POUR TOUTE DEMANDE DE SUBVENTION A L’ETAT ET AUX COLLECTIVITES TERRITORIALES
    • TARIFS D’UTILISATION DU THEATRE ET DE L’AUDITORIUM
    • SPECTACLE SON ET LUMIERE : LUMINA
    • DISTRIBUTION DE SETS DE TABLE PUBLICITAIRE
    • OPERATION CITY PASS 2016 – CONVENTION ENTRE L’OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME ET LA VILLE DE CARCASSONNE
    • PRIX DE VENTE DU CATALOGUE DE L’EXPOSITION MATTIA BONETTI
    • VENTE DE LA PARCELLE CADASTREE BE 178, D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE OX 292 ET D’UNE PARTIE DU CHEMIN RURAL DE PRAT MARY A MONSIEUR FLORENT CAZANAVE
    • AVENUE JULES VERNE – DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
    • AVENANT N°2 A LA CONVENTION OPAH-RU 2013/2018
    • PARTICIPATION FORFAITAIRE POUR DELIVRANCE D’UN DEUXIEME DUPLICATA DE LIVRET DE FAMILLE SUITE A PERTE VOL OU DEGRADATION
    • SIGNATURE CONVENTION INSEE
    • REALISATION DE LEVES TOPOGRAPHIQUES – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • FABRICATION, FOURNITURE ET POSE DE MOBILIER URBAIN – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
    • TRAVAUX D’AMELIORATION ET D’EXTENSION DES RESEAUX HUMIDES SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
    • FOURNITURE DE MATERIELS ET EQUIPEMENTS ELECTRIQUES D’ECLAIRAGE – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • LOT 3 : Signalisation dynamique
    • MATERIEL DE SIGNALISATION VERTICALE – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • FOURNITURE DE VEGETAUX ET DE PAILLAGE – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • CAMPAGNE DE TRAITEMENT CHIMIQUE CONTRE LES CHENILLES PROCESSIONNAIRES DU PIN AINSI QUE LE TIGRE DES PLATANES ET DESHERBAGE DE L’ENSEMBLE DES QUARTIERS DE LA VILLE – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • FOURNITURE DE MATERIAUX, DE BETON ET DE SEL DE DENEIGEMENT – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CAUE DE L’AUDE
    • AVENANTS DE TRANSFERT AUX MARCHES CONCLUS AVEC LA SOCIETE EBI 11
    • EQUIPEMENT TECHNIQUE CENTRE DES CONGRES – APPEL D’OFFRES OUVERT – AUTORISATION DE SIGNATURE
    • MISSION D’ASSISTANCE, DE CONSEIL ET DE REPRESENTATION EN JUSTICE EN DROIT DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DROIT DU TRAVAIL – ARTICLES 28 ET 27 DU DECRET N°2015-360 DU 25 MARS 2016 RELATIF AUX MARCHES PUBLICS
    • ADHESION DE LA COMMUNE A DIVERS ORGANISMES – ANNEE 2016
    • ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
    • ETE SPORTIF 2016 A LA CAVAYERE
    • FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS D ENTRETIEN – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • CHANGEMENT DE DENOMINATION DE VOIES – RUES DES JARDINS
    • TERRAIN EXTENSION ECOLE DE MONTREDON – RUE DES PRIMEVERES – TRANSFERT DANS LE DOMAINE PRIVE DE LA COMMUNE
    • CHEMIN DE COMBE MIGERE – DECLASSEMENT ET VENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL PARCELLE DY 251 – ACQUISITION PARTIE DES PARCELLES DY 252 ET 344
    • ECOLE MATERNELLE PAUL LACOMBE – DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT
    • ATTRIBUTION D’UNE AIDE POUR L’ACCOMPAGNEMENT D’UN SPORTIF DE HAUT NIVEAU
    • ATELIER DU PETIT LYCEE
    • AJUSTEMENT DE LA NOMENCLATURE DES POSTES BUDGETAIRES PORTANT CREATION ET TRANSFORMATION DE POSTES
    • DEMANDES DE PROTECTION FONCTIONNELLE
    • PROGRAMMATION 2016 DU CONTRAT DE VILLE
    • CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A LA RESTAURATION SCOLAIRE DES ELEVES STAGIAIRES DU LYCEE JULES FIL
    • REGLEMENT DE SERVICE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE MUNICIPALE - MODIFICATIF
    • CLASSES TRANSPLANTEES – ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX COOPERATIVES SCOLAIRES O.C.C.E.
    • PROJET D’ACCUEIL ET DE SCOLARISATION DES ENFANTS DE MOINS DE TROIS ANS A LA MATERNELLE LE PETIT PRINCE
    • FOIRES DE CARCASSONNE : SUPPRESSION  DE LA FOIRE DITE DE MARS
    • REMPLACEMENT DU SYSTEME DE TELEPHONIE – APPROBATION DU MARCHE
    • FINALISATION PROJET GAGNANT HACKATON « CARCASSONNE ET SES REMPARTS » - INSTAURATION D’UNE GRATIFICATION DES STAGIAIRES DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
    • BUDGET PRINCIPAL – COMPTE ADMINISTRATIFS 2015
    • BUDGET PRINCIPAL – COMPTE DE GESTION 2015
    • COMPTE ADMINISTRATIF – BUDGET ANNEXE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE
    • BUDGET ANNEXE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE – COMPTE DE GESTION 2015
    • BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT – COMPTE ADMINISTRATIF
    • BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT – COMPTE DE GESTION 2015
    • BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – COMPTE ADMINISTRATIF
    • BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – COMPTE DE GESTION 2015
    • BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2015
    • BUDGET ANNEXE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE – AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2015
    • BUDGET PRINCIPAL – AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2015