DELIBERATIONS.
    Modifié 27 Jan. 2016

    Délibérations du conseil municipal du 16 décembre 2010

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • LISTE DES AFFAIRES TRAITEES DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L.2122.22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
    • DELIBERATION N° 01 : SYNDICAT AUDOIS D’ENERGIES – DESIGNATION D’UN DELEGUE AU BUREAU SYNDICAL .
    • DELIBERATION N° 02 : NETTOYAGE DES LOCAUX – ENSEMBLE DES BATIMENTS COMMUNAUX – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • DELIBERATION N° 03 : MUTUALISATION DES MOYENS INFORMATIQUES – PROTOCOLE DE TRANSACTION
    • DELIBERATION N° 04 : FOURNITURE DE MATERIEL MICRO-INFORMATIQUE – ACCORD CADRE CONCLU EN APPLICATION DE L’ARTICLE 76 DU CODE DES MARCHES PUBLICS – DANS LE CADRE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUE PAR LA VILLE, LA CAC ET LE CIAS EN APPLICATION DE L’ARTICLE 8 DU CODE DES MARCHES PUBLICS .
    • DELIBERATION N° 05 : COMMISSION D’EVALUATION DES CHARGES – RAPPORT FINAL POUR 2010.
    • DELIBERATION N° 06 : AEROPORT DE CARCASSONNE PROGRAMMES D’INVESTISSEMENT2007 – 2008 ET 2009 – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’EQUIPEMENT A LA CHAMBRE DE COMMERCE DE CARCASSONNE .
    • DELIBERATION N° 07 : OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT DE L’AUDE .
    • DELIBERATION N° 08 : ADMISSION EN NON-VALEUR
    • DELIBERATION N° 09 : DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES – CONVENTION DE PARTENARIAT .
    • DELIBERATION N° 010 : BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N°3 2010 .
    • DELIBERATION N° 011 : OUVERTURE DE CREDITS D’INVESTISSEMENT AVANT BUDGET PRIMITIF 201
    • DELIBERATION N° 012 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – DECISION MODIFICATIVE N°2 2010 .
    • DELIBERATION N° 013 : RESTAURATION SCOLAIRE – CONVENTION DE REPARTITION DES CHARGES AVEC LE CIAS
    • DELIBERATION N° 014 : BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT – BUDGET PRIMITIF 2
    • DELIBERATION N° 015 : ALIMENTATION EN PRODUITS PETROLIERS RAFFINES LIQUIDES – APPEL D’OFFRES OUVERT – LOT N°1 ET 2 – AVENANT N°1 .
    • DELIBERATION N° 016 : ALIMENTATION EN PRODUITS PETROLIERS RAFFINES LIQUIDES – APPEL D’OFFRES OUVERT – MARCHE A BONS DE COMMANDES.
    • DELIBERATION N° 017 : MUSEE DES BEAUX ARTS – DON DE 81 HUILES SUR TOILES DE MAX SAVY .
    • DELIBERATION N° 018 : PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE – MISE EN PLACE D’UN SYSTEME D’APPEL EN MASSE
    • DELIBERATION N° 019 : TARFIS 2011 – CONCESSIONS FUNERAIRES
    • DELIBERATION N° 020 : MODIFICATION DE LA DELIBERATION DES VACATIONS FUNERAIRES.
    • DELIBERATION N° 021 : PARTICIPATION A L’ECOLE DE LA MEMOIRE .
    • DELIBERATION N° 022 : TARIFS DE DESINFECTIONS ET DESINSECTISATIONS POUR L’ANNEE 2011 .
    • DELIBERATION N° 023 : TARIFS DE LOCATION DES SALLES ET MATERIELS MUNICIPAUX ET VALEURS DE REMPLACEMENT DES MOBILIERS, MATERIELS ET PLANTES
    • DELIBERATION N° 024 : DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR EXPOSITIONS ET ANIMATIONS AU MUSEE DES BEAUX ARTS EN 2011 .32
    • DELIBERATION N° 025 : MUSEE DES BEAUX-ARTS – TRAVAUX D’AMENAGEMENTS – DEMANDES DE SUBVENTIONS .
    • DELIBERATION N° 026 : TARIFS DE LOCATION DE LA SALLE DU DOME ET MATERIEL MUNICIPAL .
    • DELIBERATION N° 027 : FINANCEMENT DES RACCORDEMENTS AUX RESEAUX DE DISTRIBUTIONS D’ELECTRICITE .
    • DELIBERATION N° 028 : REFECTION DES RUES SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE  
    • DELIBERATION N° 029 : IMMEUBLE 31 RUE CHARTRAN – ARRETE DE PERIL IMMINENT – MARCHE NEGOCIE EN APPLICATION DE L’ARTICLE 35.II.I DU CODE DES MARCHES PUBLICS
    • DELIBERATION N° 030 : ZAE DE LA FERRAUDIERE – CESSION PARTIELLE DE LA PARCELLE CADASTRE HR 562 .
    • DELIBERATION N° 031 : TRANSFERT DE PROPRIETE DU COLLEGE A. CHENIER : PROPOSITION DU DEPARTEMENT DE L’AUDE .
    • DELIBERATION N° 032 : VENTE IMMEUBLES ILOT REPUBLIQUE A HABITAT AUDOIS  
    • DELIBERATION N° 033 : ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
    • DELIBERATION N° 034 : MAISON DES ASSOCIATIONS – TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE ET SECURITE – CONTROLE TECHNIQUE – AVENANT N°1 DE TRANSFERT
    • DELIBERATION N° 035 : SPECTACLE DE NOEL – SUBVENTIONS AUX COOPERATIVES DES ECOLES MATERNELLES  
    • DELIBERATION N° 036 : CONVENTION DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE REUSSITE EDUCATIVE .
    • DELIBERATION N° 037 : GROUPE SCOLAIRE JEAN JAURES – TRAVAUX DE RENOVATION – TRAVAUX DE MISE AUX NORMES – MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE APRES PROCEDURE D’APPEL D’OFFRES – MARCHES DE CONTROLE TECHNIQUE ET CSPS  
    • DELIBERATION N° 038 : ECOLE PRIMAIRE ISLY – CREATION D’UN RESTAURANT SCOLAIRE ET D’UN PREAU – LOCATION DE PREFABRIQUE – MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE PAR VOIE DE PROCEDURE ADAPTEE EN APPLICATION DE L’ARTICLE 74-II DU CODE DES MARCHES PUBLICS  
    • DELIBERATION N° 039 : PRIX DES REPAS EXCEPTIONNELS .
    • DELIBERATION N° 040 : RESTAURATION SCOLAIRE – REGLEMENT DE SERVICE.
    • DELIBERATION N° 041 : RESTAURATION SCOLAIRE – TARIFS 2011  
    • DELIBERATION N° 042 : MISE EN PLACE D’UNE CONVENTION DE SUBVENTION ENTRE LA VILLE DE CARCASSONNE ET LA SASP UNION SPORTIVE CARCASSONNAISE  
    • DELIBERATION N° 043 : PISCINES MUNICIPALES – TARIFS 2011  
    • DELIBERATION N° 044 : STADE MAZET – AMENAGEMENT DES SANITAIRES / DOUCHES
    • DELIBERATION N° 045 : STADE A. DOMEC – CONSTRUCTION D’UNE TRIBUNE – CREATION DE LOCAUX – MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE APRES PROCEDURE D’APPEL D’OFFRES – MARCHE DE CONTROLE TECHNIQUE – CSPS – DEMANDE DE SUBVENTIONS  
    • DELIBERATION N° 046 : CLASSE BILINGUE OCCITAN – EQUIPEMENTS DE FONCTIONNEMENT – DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL DU LANGUEDOC ROUSSILLON .
    • DELIBERATION N° 047 : LOTISSEMENT LES CHENES DE LAGAL – MONTLEGUN – TRANSFERT DE LA VOIRIE DANS LE DOMAINE COMMUNAL .