DELIBERATIONS.
    Modifié 27 Jan. 2016

    Délibérations du conseil municipal du 13 novembre 2014

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • DELIBERATION N°01 : DEMANDE DE SUBVENTION POUR RESTAURATION D’ŒUVREDU MUSEE 2015  
    • DELIBERATION N°02 : CHAPEAU ROUGE  
    • DELIBERATION N°03 : SQUARE GAMBETTA – DEMANDE DE SUBVENTIONS
    • DELIBERATION N°04 : MANIFESTATIONS AU PROFIT DU TELETHON  
    • DELIBERATION N°05 : DEMANDES DE LA PROTECTION  FONCTIONNELLE  
    • DELIBERATION N°06 : CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE DE LA PROTECTIONFONCTIONNELLE DU PERSONNEL COMMUNAL ET DES ELUS  
    • DELIBERATION N°07 : PROTECTION FONCTIONNELLE DES AGENTS TERRITORIAUX– INDEMNISATION DE VICTIME
    • DELIBERATION N°08 : PROTECTION FONCTIONNELLE DES AGENTS TERRITORIAUX– INDEMNISATION DE VICTIME
    • DELIBERATION N°09 : PRESTATIONS DE SERVICES POSTAUX – APPEL D’OFFRESOUVERT – MARCHE DE TYPE A BONS DE COMMANDES .
    • DELIBERATION N°10 : EXTENSION DU CIMETIERE DE MONTREDON .
    • DELIBERATION N°11 : POSE DE FOURREAUX EN MILIEU URBAIN A LA FAVEUR DE TRAVAUX DE GENIE CIVIL SUR LE DOMAINE PUBLIC – CONVENTION AVEC ERDF .
    • DELIBERATION N°12 : MODIFICATION DE LA TAXE D’AMENAGEMENT.
    • DELIBERATION N°13 : HABITAT AUDOIS – DESIGNATION DES DELEGUES - MODIFICATIF .
    • DELIBERATION N°14 : PROCEDURE DE RAVALEMENT OBLIGATOIRE DES FACADES.
    • DELIBERATION N°15 : AVIS DE LA VILLE DE CARCASSONNE AUX MODIFICATIONS APPORTEES AU PROJET DE DECRET DE CREATION DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LANGUEDOC ROUSSILLON .
    • DELIBERATION N°16 : VENTE D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE BC 275 A HABITATAUDOIS – DELTEIL  
    • DELIBERATION N°17 : VENTE D’UNE PARTIE DU CHEMIN RURAL N°54 DECARCASSONNE A LAGRASSE – MONSIEUR ALAIN MARTRE .
    • DELIBERATION N°18 : ANCIENNE ECOLE DE MAQUENS – RUE RAOUL DUFY –DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT  
    • DELIBERATION N°19 : ALLEE DES LOIRS – MONTLEGUN – DECLASSEMENT ETVENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL .
    • DELIBERATION N°20 : DROIT DE PRIORITE – 77 RUE TRIVALLE .
    • DELIBERATION N°21 : PROJET DE THEATRE INNOVANT .
    • DELIBERATION N°22 : MAGIE DE NOEL 2014 – ATTRACTIONS (MARCHES PUBLICS).
    • DELIBERATION N°23 : MAGIE DE NOEL 2014 – TARIFICATIONS - CONVENTIONS
    • DELIBERATION N°24 : DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR EXPOSITIONS ET ANIMATIONS AU MUSEE DES BEAUX-ARTS EN 2015