DELIBERATIONS.
    Modifié 27 Jan. 2016

    Délibérations du conseil municipal du 13 décembre 2012

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • DELIBERATION N°01 : RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL DE CATEGORIEA SUR LE POSTE DE CHEF DE SERVICE DE LA CUISINE CENTRALE.
    • DELIBERATION N°02 : TARIFS DE DESINFECTIONS ET DESINSECTISATIONS POURL’ANNEE 2013 .
    • DELIBERATION N°03 : FOURNITURE DE PRODUITS DE DERATISATION ET DE DESINSECTISATION – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE . DELIBERATION N°04 : ACQUISITION D’UN TERRAIN CADASTRE DM 76 – HAMEAU DE MONTREDON. DELIBERATION N°05 : TARIFS 2013 – CONCESSIONS FUNERAIRES  
    • DELIBERATION N°06 : DENOMINATION DE VOIES  
    • DELIBERATION N°07 : SERVICES D’ASSURANCES POUR LA VILLE DECARCASSONNE – APPEL D’OFFRES OUVERT – APPROBATION DU MARCHE
    • DELIBERATION N°08 : TARIFS PISCINES 2013 .
    • DELIBERATION N°09 : CHAPEAU ROUGE – ETUDE DE FAISABILITE POURL’EXTENSION DE LA SALLE DE CONCERT – DEMANDES DE SUBVENTIONS  
    • DELIBERATION N°10 : LOCATION DE DEUX VEHICULES REFRIGERES POUR LA LIVRAISON DES REPAS DES ECOLES – AVENANT N°1 .
    • DELIBERATION N°11 : ORGANISATION DU FESTIVAL DU RIRE 2013
    • DELIBERATION N°12 : BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N°3 –EXERCICE 2012.
    • DELIBERATION N°13 : BUDGET PRINCIPAL – OUVERTURE DE CREDITSD’INVESTISSEMENT AVANT BUDGET PRIMITIF 2013 .
    • DELIBERATION N°14 : ADMISSION EN NON-VALEUR.
    • DELIBERATION N°15 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – DECISION MODIFICATIVE N°1 - 2012  DELIBERATION N°16 : CHANGEMENT D’IMPUTATIONS BUDGETAIRES SURMARCHES EN COURS DE VALIDITE.
    • DELIBERATION N°17 : BUDGET PRIMITIF 2013 – BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT. DELIBERATION N°18 : ACQUISITION D’UN LOGICIEL DE GESTION DE DETTE –AVENANT AU MARCHE N°12076 .
    • DELIBERATION N°19 : REMPLACEMENT DU MATERIEL DE PRODUCTION NOIR ET BLANC ET COULEUR POUR LA SERVICE IMPRIMERIE – AVENANT N°2  DELIBERATION N°20 : TARIFS DE LOCATION DES SALLES ET MATERIELS MUNICIPAUX ET VALEURS DE REMPLACEMENT DES MOBILIERS MATERIELS ET PLANTES  DELIBERATION N°21 : LOCATION DE LA SALLE DU DOME ET DE SON MATERIEL –TARIFS 2013. 23
    • DELIBERATION N°22 : CREATION DE LOGES – IMMEUBLE RUE DES 3 COURONNES – AVENANT N°1 LOT N°1 GROS ŒUVRE – AVENANT N°1 LOT N°3 PLATRERIE – AVENANT N°1 LOT N°4 MENUISERIE BOIS – AVENANT N°1 LOT N°5 ELECTRICITE – AVENANT N°1 LOT N°6 PLOMBERIE – AVENANT N°1 LOT N°8 CARRELAGES ET FAIENCES.
    • DELIBERATION N°23 : MISE EN PLACE D’UNE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE –RUE ALAIN FOURNIER – CONVENTION DE SERVITUDE AVEC EDF  
    • DELIBERATION N°24 : MISE EN PLACE D’UNE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE –ROUTE DE SAINT-HILAIRE – CONVENTIONS DE SERVITUDE AVEC ERDF
    • DELIBERATION N°25 : AMENAGEMENT D’UN BASSIN PAYSAGER AUX ABORDS DUPOLE SANTE – DEMANDES DE SUBVENTIONS
    • DELIBERATION N°26 : VALORISATION DE BOUCLES TOURISTIQUES ET ECONOMIQUES EN CENTRE-VILLE – RENOVATION DES RUES EN CŒUR DEBASTIDE – PROGRAMME 2013 – DEMANDES DE SUBVENTIONS  
    • DELIBERATION N°27 : PISTES CYCLABLES – PROGRAMME 2013 - DEMANDES DE SUBVENTIONS  DELIBERATION N°28 : PLAN COMMUNAL DE DESHERBAGE – AMELIORATION DES PRATIQUES PHYTOSANITAIRES ET HORTICOLES – DEMANDE DE SUBVENTIONS  DELIBERATION N°29 : PRIX DES REPAS EXCEPTIONNELS .
    • DELIBERATION N°30 : PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE AUX REPASOFFERTS AUX SDF PAR L’ASSOCIATION LES RESTOS DU CŒUR .
    • DELIBERATION N°31 : PARTICIPATION A L’ECOLE DE LA MEMOIRE .
    • DELIBERATION N°32 : ACQUISITION D’UNE PARTIE D’UN TERRAIN CADASTRE DN121 – HAMEAU DE MONTREDON – MONSIEUR JEAN PAUL MARCAILLOU .
    • DELIBERATION N°33 : VENTE D’UN BATIMENT EN RUINE CADASTRE SECTION MV RUE DES ECOLES – HAMEAU DE MONTLEGUN – MONSIEUR KHONG MARCEL  
    • DELIBERATION N°34 : VENTE D’UNE PARTIE DE CHEMIN RURAL SITUE DANS LEPROLONGEMENT DE LA RUE DES AULNES – HAMEAU DE MONTLEGUN –MONSIEUR CYRIL OBERHOFFER .
    • DELIBERATION N°35 : EXTENSION DU CIMETIERE DE MONTREDON .