DELIBERATIONS.
    Modifié 27 Jan. 2016

    Délibérations du conseil municipal du 11 octobre 2012

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • MOTION: MOTION SUR FRANCE 3 EN DANGER .
    • DELIBERATION N°01 : MUSEE DES BEAUX ARTS – CONFERENCES DU MUSEE
    • DELIBERATION N°02 : EXPOSITIONS ET ANIMATIONS AU MUSEE DES BEAUX-ARTEN 2013 – DEMANDE DE SUBVENTIONS  
    • DELIBERATION N°03 : ACQUISITION D’UNE TOILE – DEMANDE DE SUBVENTION AU FRAM .
    • DELIBERATION N°04 : DENOMINATION DE NOUVELLES VOIES .
    • DELIBERATION N°05 : LOTISSEMENT MAZIERES – TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL . DELIBERATION N°06 : REFECTION DES RUES SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE – LOT N°1 VOIRIE – LOT N°2 ECLAIRAGE PUBLIC – AVENANT N°1 . DELIBERATION N°07 : DEMANDE DE CLASSEMENT EN STATION DE TOURISME  
    • DELIBERATION N°08 : DEMANDE DE CLASSEMENT DE L’OFFICE DE TOURISME DE CARCASSONNE EN CATEGORIE II . DELIBERATION N°09 : MUSEE DES BEAUX ARTS : AMENAGEMENTS SALLES D’EXPOSITION AU SEIN DE L’ANCIENNE LECTURE PUBLIQUE – CREATION ACCESSIBILITE – AVENANT N°1 LOT 1.
    • DELIBERATION N°10 : ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS  
    • DELIBERATION N°11 : RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL DE CATEGORIE B SUR LE POSTE DE CHARGE DE COMMUNICATION  
    • DELIBERATION N°12 : MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF D’ACCUEIL  
    • DELIBERATION N°13 : ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE A L’ELABORATION DU SCHEMA DIRECTEUR INFORMATIQUE .
    • DELIBERATION N°14 : FESTIVAL DE CARCASSONNE 2012 – SEMAINE THEATRE.
    • DELIBERATION N°15 : CONVENTION DE MANDAT DE VENTE DE BILLETTERIE AVEC ACTI CITY – THEATRE MUNICIPAL JEAN ALARY  DELIBERATION N°16 : MAGIE DE NOEL 2012 – ATTRACTIONS (MARCHES PUBLICS).
    • DELIBERATION N°17 : MAGIE DE NOEL 2012 – TARIFICATIONS - CONVENTIONS
    • DELIBERATION N°18 : ECOLE PRIMAIRE VILLALBE – DENOMINATION DE L’ECOLE
    • DELIBERATION N°19 : BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N°2 2012 .
    • DELIBERATION N°20 : SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE LA CITE DE CARCASSONNE – OPERATION GRAND SITE (OGS) – ELECTION DES REPRESENTANTS DELIBERATION N°21 : IMPOTS SUR LES SPECTACLES – EXONERATION AU TITRE DES MANIFESTATIONS SPORTIVES  DELIBERATION N°22 : TAXE DE SEJOUR – TARIFICATION 2013  
    • DELIBERATION N°23 : PROJET DE CREATION D’UNE MICRO-CENTRALEELECTRIQUE SUR LE SEUIL DU PAICHEROU.
    • DELIBERATION N°24 : RENOUVELLEMENT DE LA CANALISATION PRINCIPALE D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE ROUTE DE LIMOUX – CONVENTION DE SERVITUDE AVEC CARCASSONNE AGGLO  DELIBERATION N°25 : ENTRETIEN DES ESPACES PUBLICS DE LA VILLE DE CARCASSONNE – APPEL D’OFFRES OUVERT – MARCHE DE TYPE A BONS DE COMMANDE .
    • DELIBERATION N°26 : CABLAGE ECOLE DES TROUBADOURS .
    • DELIBERATION N°27 : PROJET POUR UNE ECOLE NUMERIQUE .
    • DELIBERATION N°28 : EMPRUNT 2012-2013 – CONSULTATION BANCAIRE .
    • DELIBERATION N°29 : AVENANTS DE TRANSFERT AUX MARCHES ET ACCORD- CADRE CONCLUS AVEC LA SOCIETE CEGELEC SUD OUEST, LES GROUPEMENTS CEGELEC SUD OUEST/ROBERT ET ROBERT/CEGELEC SUD OUEST  DELIBERATION N°30 : MARCHE DES ASSURANCES DE LA VILLE – LOTS N°1, 3, 4 – APPEL D’OFFRES OUVERT – LOT N°2 AVENANT N°1  DELIBERATION N°31 : TELETRANSMISSION DES ACTES SOUMIS AU CONTRÔLE DE LEGALITE – AVENANT A LA CONVENTION ENTRE LA VILLE ET L’ETAT DU FEVRIER 2006
    • DELIBERATION N°32 : JUMELAGE VILLE DE CARCASSONNE / VILLE DE TALLINN  
    • DELIBERATION N°33 : CREATION D’UNE ZONE ECOLE A MAQUENS – MARCHE DE TRAVAUX – MARCHE A PROCEDURE ADAPTE – AVENANT N°1 AUX LOTS N°1 . DELIBERATION N°34 : HAMEAU DE MONTREDON – LIEUDIT SAINT MARTIN LE HAUT– VENTE D’UNE PARTIE DES PARCELLES LX 279 ET DM 203 .
    • DELIBERATION N°35 : HAMEAU DE MONTREDON LIEUDIT SAINT MARTIN – VENTE D’UNE PARTIE DES PARCELLES LX 279 ET DM 203 A HABITAT AUDOIS  DELIBERATION N°36 : VENTE D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE LX 210 – HAMEAU DE MONTREDON – CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE DU CARCASSONNAIS DELIBERATION N°37 : DECHARGE DE RESPONSABILITE ET REMISE GRACIEUSE POUR LE REGISSEUR DE LA REGIE DE RECETTES DU THEATRE MUNICIPAL . DELIBERATION N°38 : DENOMINATION DES TRIBUNES ET VIRAGES DU STADE ALBERT DOMEC. DELIBERATION N°39 : STADE DOMEC – CONSTRUCTION D’UNE TRIBUNE CREATION DE LOCAUX – DEMANDE DE SUBVENTION . DELIBERATION N°40 : MISE EN PLACE D’UNE CONVENTION DE SUBVENTION ENTRE LA VILLE DE CARCASSONNE ET LA SASP UNION SPORTIVE CARCASSONNAISE .