DELIBERATIONS.
    Modifié 27 Jan. 2016

    Délibérations du conseil municipal du 11 octobre 2010

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • LISTE DES AFFAIRES TRAITEES DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L.2122.22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES .
    • MOTION SUR LES PROJETS DU GOUVERNEMENT RELATIF A L’ORGANISATION TERRITORIALE  
    • DELIBERATION N° 1 : ARRET DU PLAN LOCAL D’URBANISME.
    • DELIBERATION N° 2 : VENTE D’OBJETS PROMOTIONNELS DE LA VILLE - TARIFS.
    • DELIBERATION N° 3 : CONFERENCES DU MUSEE DES BEAUX-ARTS – PROGRAMME 2010-2011.
    • DELIBERATION N° 4 : AUDITORIUM – LES JEUDIS DE L’AUDITORIUM – SAISON 2010-2011 – PROGRAMME CALENDRIER
    • DELIBERATION N° 5 : AUDITORIUM – TARIFS – SAISON 2010-2011  
    • DELIBERATION N° 6 : AVIS SUR LE PROJET MODIFIE LE PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU CARCASSONNAIS  
    • DELIBERATION N° 7 : ZAE DU PONT ROUGE – DECLASSEMENT ET VENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL.
    • DELIBERATION N° 8 : DECLASSEMENT ET VENTE D’UNE PARCELLE - DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - MONTLEGUN.
    • DELIBERATION N° 9 : CONVENTION TRIPARTITE - COMMUNE DE CARCASSONNE – COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU CARCASSONNAIS – ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LANGUEDOC ROUSSILLON – ACHAT DE LA PARCELLE BH N°585 A PRAT MARY.
    • DELIBERATION N° 10 : CESSION PARCELLES – RUE DE LA LIBERTE – ILOT SAINT-VINCENT.
    • DELIBERATION N° 11 : MISE EN PLACE D’UNE LIGNE SOUTERRAINE ET D’UN POSTE DE TRANSFORMATION – RUE L. BLERIOT – CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ERDF
    • DELIBERATION N° 12 : CREATION D’UNE ECOLE A MAQUENS – ATTRIBUTION DU MAITRISE D’ŒUVRE APRES PROCEDURE DE CONCOURS RESTREINT EN APPLICATION DES ARTICLES70 ET 74 DU CODE DES MARCHES PUBLICS
    • DELIBERATION N° 13 : AMENAGEMENT DES TERRAINS DELTEIL, CREATION D’UNE MAISON DE QUARTIER, D’UN JARDIN PUBLIC INTERGENERATIONNEL, D’UNE STRUCTURE SPORTIVE ET CONSTRUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX – MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE CONCLU PAR VOIE DE CONCOURS RESTREINT SUR ESQUISSE AVEC APPLICATION DES ARTICLES70 ET 74-II DU CODE DES MARCHES PUBLICS – DANS LE CADRE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE CONSTITUE PAR LE DEPARTEMENT DE L’AUDE, LA COMMUNE DE CARCASSONNE ET HABITAT AUDOIS EN APPLICATION DE L’ARTICLE 8 DU CODE DES MARCHES PUBLICS
    • DELIBERATION N° 14 : AMENAGEMENT DES TERRAINS DELTEIL, CREATION D’UNE MAISON DE QUARTIER, D’UN JARDIN PUBLIC INTERGENERATIONNEL, D’UNE STRUCTURE SPORTIVE ET CONSTRUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX – MARCHE DE CONTROLE TECHNIQUE ET DE COORDINATION S.P.S. DANS LE CADRE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE CONSTITUE PAR LE DEPARTEMENT DE L’AUDE, LA COMMUNE DE CARCASSONNE ET HABITAT AUDOIS EN APPLICATION DE L’ARTICLE 8 DU CODE DES MARCHES PUBLICS .
    • DELIBERATION N° 15 : FOURNITURE DE MATERIELS ET EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET D’ECLAIRAGE – LOT N°10 : SIGNALISATION DYNAMIQUE – AVENANT N°2 DE TRANSFERT .
    • DELIBERATION N° 16 : FOURNITURE DE MATERIELS ET EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET D’ECLAIRAGES – APPEL D’OFFRES OUVERT – MARCHE A BONS DE COMMANDES
    • DELIBERATION N° 17 : REFECTION DES RUES SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTE
    • DELIBERATION N° 18 : ADHESION A ICLEI – LES GOUVERNEMENTS LOCAUX POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE 35
    • DELIBERATION N° 19 : AVENANT A LA CONVENTION ENTRE L’ASA DE CARCASSONNE OUEST ET LA VILLE
    • DELIBERATION N° 020 : SYNDICAT AUDOIS D’ENERGIES – ADHESION DE LA VILLE DE CARCASSONNE  
    • DELIBERATION N° 21 : BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N°2 - 2010
    • DELIBERATION N° 22 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – DECISION MODIFICATIVEN°1 - 2010 .
    • DELIBERATION N° 23 : BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT – CONSULTATION POUR LE FINANCEMENT DES INVESTISSEMENTS 2010  
    • DELIBERATION N° 24 : SOCIETE REVEL – LOT N°3 – LOCATION D’UNE GRUE – ACQUISITION ET LOCATION DIVERSES POUR LA REALISATION DE SPECTACLES ET D’ANIMATIONS AU SEIN DE LA VILLE DE CARCASSONNE
    • DELIBERATION N° 25 : CONTRAT D’ENTRETIEN DES SANITAIRES DE LA CITE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE - TRANSACTION  
    • DELIBERATION N° 26 : ALIMENTATION EN PRODUITS PETROLIERS RAFFINES LIQUIDES – APPEL D’OFFRES OUVERT – MARCHES A BONS DE COMMANDES – RESILIATION DES LOTS N°3 FUEL DOMESTIQUE ET N°4 FUEL AGRICOLE
    • DELIBERATION N° 27 : FETE DU VIN 2010.
    • DELIBERATION N° 28 : DEVELOPPEMENT DES MUSIQUES ACTUELLES – CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION ALTERNATEUF – CONVENTION DEMISE A DISPOSITION DU CHAPEAU ROUGE.
    • DELIBERATION N° 029 : MAGIE DE NOEL 2010  
    • DELIBERATION N° 30 : MAGIE DE NOEL – MARCHES DE PRESTATIONS DE SERVICES .