DELIBERATIONS.
    Modifié 27 Jan. 2016

    Délibérations du conseil municipal du 10 novembre 2011

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • LISTE DES AFFAIRES TRAITEES DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L.2122.22 DUCODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.
    • VŒU DEMANDANT AU GOUVERNEMENT DE RENONCER A L’AMPUTATION DE 10% DE LA COTISATION POUR LA FORMATION DES AGENTS TERRITORIAUX .
    • VŒU SUR LA SUPPRESSION DE CABINES TELEPHONIQUES.
    • VŒU SUR LE PROJET DE DECLARATION DES DROITS DE PLANTATION .
    • JUMELAGE VILLE DE CARCASSONNE / VILLE DE BAEZA .
    • CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LE COMITE DES JUMELAGES.
    • RAPPEL A L’ORDRE – CONVENTION AVEC LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE .
    • MISSIONS DE CONSEIL ET DE REPRESENTATION EN JUSTICE – PRESTATIONS DE SERVICES RELEVANT DE L’ARTICLE 30 DU CODE DES MARCHES PUBLICS – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TYPE A BONS DE COMMANDE  
    • CIMETIERE SAINT-MICHEL – REFECTION DU MUR DE SOUTENEMENT – MARCHE NEGOCIE EN APPLICATION DE L’ARTICLE 35-11.1 DU CODE DES MARCHESPUBLICS .
    • ADRESSE DU NOUVEAU SIEGE CARCASSONNE AGGLO  
    • DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR EXPOSITIONS ET ANIMATIONS AU MUSEE DES BEAUX-ART EN 2012. TRANSFERT DE PROPRIETE DES ENVOIS DE L’ETAT A LA VILLE DE CARCASSONNE POUR SON MUSEE DES BEAUX-AR .
    • DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR RESTAURATION .
    • OPERATION VILLA DI CASTELLI – TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL . LOTISSEMENT LES RESIDENCES DU LAC – TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL . VENTE D’UNE PARCELLE NON BATIE BOULEVARD JOLIOT CURIE – ACQUISITION PARCELLE NON BATIE – BOULEVARD DE BOURRIAC – ASSOCIATION ISLAMIQUE VENTE D’UNE PARCELLE NON BATIE – RUE JOSEPH ANGLADE – ZONE DE PRAT MARY . CONVENTION AVEC L’ANAH DANS LE CADRE D’UN PROGRAMME D’INTERET GENERAL (PIG) HABITAT SUR LE PERIMETRE DU CENTRE VILLE – REGLEMENT DES AIDES COMMUNALES DANS LE CADRE DU PIG – REGLEMENT DES AIDES COMMUNALES HORS PERIMETRES PIG – CONSULTATION POUR LE RECRUTEMENT D’UNE EQUIPE DE SUIVI ANIMATION  MAGIE DE NOEL 2011 : CONVENTIONS ET MARCHES EN APLICATION DE L’ARTICLE30 DU CODE DES MARCHES PUBLICS  
    • SPECTACLE PYROTECHNIQUE DU 14 JUILLET 2012 – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE  
    • DENOMINATION CHEMIN HENRI ALAUX  33
    • ENSEMBLE DES BATIMENTS DE LA VILLE – VERIFICATIONS TECHNIQUES PERIODIQUES DES INSTALLATIONS ET DES EQUIPEMENTS – APPEL D’OFFRES OUVERT  RECRUTEMENT D’UN DIRECTEUR DU POLE CULTUREL DANS LE CADRE D’UN CONTRAT A DUREE INDETERMINEE .
    • MISE EN PLACE DE CONTENEURS ENTERRES MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
    • PISTE CYCLABLE LIAISON CARCASSONNE MONTREDON – SERVITUDES DE PASSAGE ACCORDEES A LA VILLE DE CARCASSONNE . LOTISSEMENT L’OREE DU LAC – CREATION D’UNE AIRE DE JEUX EN BOIS – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE. MISE EN PLACE DE DISPOSITIFS DE REDUCTION DE VITESSE SUR LA VOIERIE COMMUNALE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TYPE A BONS DE COMMANDES  
    • CAMPING DE LA CITE : TARIFS .
    • ACTION DE MECENAT POUR LE TOURNAGE DU FILM LABYRINTH  
    • GESTION DE L’ACTIF – INTEGRATION DE COMPTES.
    • INSTAURATION DE LA TAXE D’AMENAGEMENT SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL .
    • PHOTOCOPIEURS LOCATION PERIODE 2012/2017 – APPEL D’OFFRES OUVERT  
    • STADE ALBERT DOMEC – CONSTRUCTION D’UNE TRIBUNE – CREATION DELOCAUX – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE – DEMANDE DE SUBVENTIONS  
    • MAISON DES ASSOCIATIONS – TRAVAUX DE MISE EN SECURITE – MARCHE DE TRAVAUX – LOTS N°1 ET 7 AVENANT N°3 – LOTS N°2, 4, 5, 6 ET 8 – AVENANTS N°LOTS N°3 AVENANTS N°2
    • CANDIDATURE DE CARCASSONNE POUR L’OBTENTION DU LABEL VILLE D’ART ET D’HISTOIRE  GROUPEMENT DE COMMANDE CONSTITUE, LA COMMUNE DE CARCASSONNE ET LE CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE DU CARCASSONNAIS (CIASC) EN APPLICATION DE L’ARTICLE 8 DU CODE DES MARCHES PUBLICS – AVENANT N°1 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE MISSION D’ASSISTANCE ET DE CONSEIL DANS LE CADRE DE LA GESTION DIRECTE DE LA RESTAURATION SCOLAIREPERSONNES AGEES ET A.L.S.H. – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE