DELIBERATIONS.
    Modifié 29 Mar. 2016

    Délibérations du conseil municipal du 10 mars 2016

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • FESTIVAL ET FETE DE LA MUSIQUE 2016
    • AVENUE JULES VERNE – DECLASSEMENT ET VENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
    • TERRAIN EXTENSION ECOLE DE MONTREDON – RUE DES PRIMEVERES – TRANSFERT DANS LE DOMAINE PRIVE DE LA COMMUNE
    • PARCELLES BO 476-478-479-480 – LOTISSEMENT LES RESIDENCES DU CANAL – TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
    • VENTE ET ACQUISITION DE PARCELLES – DOMAINE DE CAZABAN
    • AMENAGEMENT DES TERRAINS DELTEIL – CREATION D’UNE HALLE DE SPORT, D’UN JARDIN INTERGENERATIONNEL ET D’UNE MAISON DE QUARTIER – MARCHE DE TRAVAUX – AVENANTS N°1 AUX LOTS N°5, 6, 7, 10, 11, 14, 16 ET 18
    • TRAVAUX RELATIFS A LA MISE EN ŒUVRE DE LA FIBRE OPTIQUE – POSE DE FOURREAUX EN MILIEU URBAIN A LA FAVEUR DE TRAVAUX DE GENIE CIVIL SUR LE DOMAINE PUBLIC – CONVENTION AVEC ERDF
    • CLASSES TRANSPLANTEES : DEMANDE DE SUBVENTION
    • COMMISSION D’INDEMNISATION AMIABLE DE TRAVAUX PUBLICS (CIATP) OU LA VILLE INTERVIENT EN QUALITE DE MAITRE D’OUVRAGE
    • PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA PROTECTION CIVILE ET LA COMMUNE DE CARCASSONNE
    • CONVENTION PORTANT MISE A DISPOSITION DE MATERIEL DE TRANSPORT (NAVETTES CITE)
    • DEMANDE DE SUBVENTIONS SACEM 2016
    • VENTES DE MARCHANDISES DURANT LES MANIFESTATIONS ORGANISEES PAR LE POLE CULTUREL - MODIFICATION
    • LOCATION DE LA SALLE DU DOME ET DE SON MATERIEL – TARIFS 2016
    • AVENANT N°3 DE PROLONGATION DE LA CONCESSION ET DELEGATION SERVICE PUBLIC DU PORT DE PLAISANCE DE CARCASSONNE
    • MISE EN PLACE DE LA TELERELEVE DES COMPTEURS DE GAZ NATUREL – CONVENTION POUR L’INSTALLATION ET L’HEBERGEMENT DES EQUIPEMENTS NECESSAIRES « GAZPAR »
    • VENTE DU STOCK D’OBJETS PROMOTIONNELS DE LA VILLE EN FAVEUR DE L’OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME DE CARCASSONNE
    • PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DE LA NOMENCLATURE DES POSTES BUDGETAIRES
    • MISE EN PLACE DE FORMATIONS RELATIVES A LA SECURITE DES AGENTS – MARCHE DE SERVICES RELEVANT DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 30 DU CODE DES MARCHES PUBLICS DE TYPE A BONS DE COMMANDE
    • DEMANDE DE PROTECTION FONCTIONNELLE
    • CONVENTION POUR LA MISE EN APPLICATION DU RESEAU TERRITORIAL DE VEILLE SANITAIRE DE L’AUDE
    • JOURNEE DU SPORT AU FEMININ
    • MISE EN PLACE D’ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES EN DIRECTION DES ETUDIANTS CARCASSONNAIS
    • TARIFICATION POUR LES PRESTATIONS SPORTIVES A DESTINATION DES COLLEGES ET LYCEES DE LA VILLE SUR LA BASE NAUTIQUE DE LA CAVAYERE
    • TARIFICATION COMMUNE AUX COLLEGES ET LYCEES POUR LA MISE EN DISPOSITION DE NOS INSTALLATIONS SPORTIVES APPLICABLE DES SEPTEMBRE 2016
    • AVENANTS DE TRANSFERT AUX MARCHES ET ACCORD-CADRE CONCLUS AVEC LA SOCIETE BARBIS
    • AVENANTS DE TRANSFERT AUX MARCHES ET ACCORD-CADRE CONCLUS AVEC LA SOCIETE CEGELEC PERPIGNAN (branche « réseaux »)
    • DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (CDSP) - ELECTION
    • DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE
    • DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE – BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT PAYANT
    • DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL
    • DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE – BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE
    • DENOMINATION BOULODROME DE MONTLEGUN