DELIBERATIONS.
    Modifié 14 Mar. 2016

    Délibérations du conseil municipal du 10 décembre 2015

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • BUDGET PRINCIPAL 2015 – DECISION MODIFICATIVE N°3
    • SERVICE DE LA CUISINE CENTRALE – BUDGET ANNEXE 2015 – DECISION MODIFICATIVE N°2
    • MISE A DISPOSITION AUDITORIUM CHAPELLE DES JESUITES – THEATRE MUNICIPAL JEAN-ALARY – TARIFS DE LOCATION
    • CONTRAT DE PLAN ETAT REGION 2015/2020 – CONVENTION D’APPLICATION AVEC LA COMMUNE DE CARCASSONNE
    • ACTUALISATION TARIFICATION 2016 – PISCINE, INTERVENTIONS DES EDUCATEURS, « EN FORME APRES 50 ANS »
    • FORET COMMUNALE DE CARCASSONNE DISTRACTION – APPLICATION DU REGIME FORESTIER
    • PRISE EN CHARGE DES TRAVAUX DE DEFENSE INCENDIE DU DOMAINE DE RIVOIRE
    • AVENANT DE PROROGATION APPEL D’OFFRES OUVERT – MARCHE D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE MAITRISE D’ŒUVRE ET AUTRES PRESTATIONS INTELLECTUELLES
    • ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE, MAITRISE D’ŒUVRE ET AUTRES PRESTATIONS INTELLECTUELLES – ACCORD CADRE CONCLU EN APPLICATION DE L’ARTICLE 76 DU CODE DES MARCHES PUBLICS
    • VENTE PARCELLES CADASTREES BX 215 ET BX 216 LIEUDIT PRES LE CHEMIN DE GREZES – HAMEAU DE GREZES
    • EMPRISE VOIRIE PPRIF – LOTISSEMENT SEBE D’ASOU – TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
    • PARCELLE MV 231 – LOTISSEMENT FERRETIS TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
    • VOIRIE POLE EMPLOI – HABITAT AUDOIS – TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
    • RUE DU MOULIN D’AVAL A LA CITE – DESAFFECTATION DECLASSEMENT ET VENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
    • RUE ANATOLE FRANCE – ANCIEN CONTRE CANAL DESAFFECTATION DECLASSEMENT ET VENTE D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
    • DEMANDES DE SUBVENTION POUR LA TRANCHE 2 DE LA RENOVATION DU MUSEE DES BEAUX-ARTS
    • DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE DE MONTREDON
    • ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DES ASSOCIATIONS
    • OUVERTURE DE CREDITS D’INVESTISSEMENT AVANT BUDGET PRIMITIF 2016
    • MISE EN PLACE D’UN PARTENARIAT AVEC LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE CARCASSONNE – AMELIORATION DE L’ACCES DES TPE-PME A LA COMMANDE PUBLIQUE
    • TARIFS DE LOCATION DES SALLES ET MATERIEL MUNICIPAL – VALEURS DE REMPLACEMENT DU MATERIEL
    • DEMANDE DE SUBVENTIONS FESTIVAL 2016
    • CONVENTIONS DE MECENAT CULTUREL
    • TARIFICATION DES CATALOGUES – MUSEE DES BEAUX-ARTS
    • DEMANDES DE PROTECTION FONCTIONNELLE
    • REMBOURSEMENT DES FRAIS LIES AUX DEPLACEMENTS TEMPORAIRES DU PERSONNEL
    • AJUSTEMENT DE LA NOMENCLATURE DE POSTES BUDGETAIRES PORTANT CREATION ET TRANSFORMATION DE POSTES
    • AUTORISATIONS DE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE
    • inscrire les crédits correspondants au budget 2016 - chapitre 012.
    • ELABORATION DE L’AGENDA D’ACCESSIBILITE PROGRAMMEE AD’AP – ACCESSIBILITE DE L’ENSEMBLE DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC DE LA VILLE DE CARCASSONNE
    • AVENANT DE PROROGATION MAPA ENTRETIEN DES BATIMENTS – AVENANT MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE POUR LES LOTS GROS ŒUVRE, MENUISERIE BOIS, ELECTRICITE, CHAUFFAGE, PEINTURE
    • AVENANT DE CLOTURE DU PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT URBAIN DE LA CONTE OZANAM
    • CLASSEMENT OU INSCRIPTIONS D’OBJETS AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES – EGLISE SAINT VINCENT
    • SOUTIEN A L’ORGANISATION DU JEU CONCOURS « ELISEZ VOTRE VITRINE PREFEREE » PARTENARIAT ENTRE L’OFFICE DE COMMERCE DE CARCASSONNE ET LA VILLE
    • SCHEMA DE MUTUALISATION
    • TARIFS 2016 – CONCESSIONS FUNERAIRES
    • TARIFS DE DESINFECTION ET / OU DE DESINSECTISATION POUR L’ANNEE 2016
    • MISE A DISPOSITION DE BIENS AU PROFIT DE L’EPIC REGIE DE TRANSPORT CARCASSONNE AGGLO (RTCA)
    • DEMANDES DE SUBVENTION POUR LA CREATION D’UN TERRAIN SYNTHETIQUE EN LIEU ET PLACE D’UN GAZON NATUREL AU STADE DOMAIRON
    • DEMANDES DE SUBVENTION POUR LA CLASSIFICATION ET LA LABELLISATION DU STADE ALBERT DOMEC
    • DEMANDES DE SUBVENTION POUR LA CREATION D’UN PALAIS DES CONGRES
    • DELEGATION AU MAIRE POUR LA SAISINE DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
    • CREATION D’UN POSTE BUDGETAIRE DANS LE CADRE DE LA LABELLISATION VILLE D’ART ET D’HISTOIRE
    • DESAFFECTATION, DECLASSEMENT ET CESSION PARCELLES LIEUDIT BOURRIAC MARCOU HABITAT
    • DESAFFECTATION DECLASSEMENT ET CESSION PARCELLE QUARTIER OZANAM ALOGEA
    • ADHESION – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FONDATION DU PATRIMOINE POUR LA MISE EN PLACE D’UNE SOUSCRIPTION PUBLIQUE
    • PROJET D’EXTENSION ET D’AMENAGEMENT DU PARKING DE DELESTAGE A LA CITE
    • CONVENTION DE SECURISATION DES TRANSPORTS SCOLAIRES ANNEE 2015-2016
    • OFFRES PROMOTIONNELLES - SAISON THEATRALE 2015-2016 THEATRE JEAN ALARY
    • CHAPEAU ROUGE – PROGRAMMATION PREMIER SEMESTRE 2016
    • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE CARCASSONNE ET LA DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE L’AUDE
    • PREPARATION DU FESTIVAL 2016 ET MODALITES DE TARIFICATION
    • SPECTACLE PYROTECHNIQUE DU 14 JUILLET 2016 – MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICE RELEVANT DE L’ARTICLE 30 PASSE SELON UNE PROCEDURE ADAPTEE DANS LES CONDITIONS PREVUES AUX ARTICLES 28 ET 30 DU CODE DES MARCHES PUBLICS
    • RENOUVELLEMENT DU MATERIEL DE REPRODUCTION
    • PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTRE LA VILLE ET LA SOCIETE SHARP
    • DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC – CONDITION DE DEPOT DES LISTES
    • REDEVANCE POUR OCCUPATION PROVISOIRE DU DOMAINE PUBLIC PAR DES CHANTIERS DE TRAVAUX AU TITRE DES OUVRAGES D’ELECTRICITE